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Plan de modernisation et de valorisation des Jardins d’enfants dits « Paris Habitat ».

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 31-1
Conseil municipal

Fixation, à compter du 1er janvier 2017, du taux de majoration de la cotisation de taxe d'habitation des logements meublés non affectés à l'habitation principale

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFA 8-1
Conseil municipal

Aide d’urgence (100.000 euros) à l’Union Internationale des Organisations de Secours et Soins Médicaux (UOSSM-INTERNATIONAL) pour les populations civiles victimes du conflit en Syrie.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DGRI 8-1
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris, l’Académie de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français pour encourager l’accès à la pratique sportive et soutenir les valeurs de l’Olympisme

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DJS 108-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec La Mutuelle Des Etudiants (LMDE).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 47-1
Conseil municipal

Dénomination allée Maya Surduts (11e et 20e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 14-1
Conseil municipal

modification des épreuves d'admissibilité des concours externes pour l'accès au grade d'adjoint technique principal de 2ème classe dans le corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DRH 2-1
Conseil municipal

Subvention (104 000 euros) à 7 associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’intégration pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 5-1
Conseil municipal

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public des locaux 1/13, rue Jules Dupré – 10, rue des Périchaux (15e), propriété de Paris Habitat.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 19-1
Conseil municipal

Impact sur le cimetière parisien de Bagneux des travaux de construction de la ligne 15 du métro - convention avec la Société du Grand Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 13-1
Conseil municipal

Utilisation de l’aire de lavage et entretien du garage d’Aubervilliers - Convention de coopération avec l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPE 13-1
Conseil municipal

Réalisation d'un aménagement paysager sur le Cours Marigny - Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Vincennes et la Ville de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 27-1
Conseil municipal

Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour le prolongement de la passerelle du Cambodge (14e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 SG 3-1
Conseil municipal

Subvention (3.000euros), au titre de l’animation locale, à l’association « Air 2 Fête ».

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 4-1
Conseil municipal

Subvention (2.388.000 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 77-1
Conseil municipal

Acceptation du don de l’œuvre Pied, de Daniel Dewar & Grégory Gicquel

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 201-1
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Michel Habib-Deloncle, 78 Avenue Mozart (16e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 599-1
Conseil municipal

Signature d’un contrat (4.000 euros) portant sur la cession de droits d’auteur avec Monsieur Kenji Abe, illustrateur.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 370-1
Conseil municipal

Subvention (400 euros) à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France –Paris (8e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 454-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’Association nationale des Plus grands invalides de guerre (7e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 458-1
Conseil municipal