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Conseil municipal (90)
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Déliberation (90)
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Vœu relatif à l’élaboration d’un plan de déplacements aux abords de la gare de Lyon.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 47
Conseil municipal
Vœu relatif à l’insertion des vœux et amendements dans le dossier d’enquête publique.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 73
Conseil municipal
Vœu relatif aux propositions des conseils de quartier.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 72
Conseil municipal
Vœu relatif à l’implantation d’équipements dédiés à la pratique d’activités sportives et de loisirs de rue dans le 5e arrondissement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 46
Conseil municipal
Vœu relatif à l’occupation des parcelles.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 13
Conseil municipal
Vœu relatif à la sensibilisation des Parisiennes et des Parisiens au développement durable.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 55
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’espaces de propreté de proximité.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 35
Conseil municipal
Vœu concernant les initiatives culturelles - pratique sportive - terrains de jeux dans le 15e arrondissement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 32
Conseil municipal
Aide exceptionnelle en faveur des populations sinistrées en Asie du Sud par le tsunami du 26 décembre 2004. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 SGRI 4
Conseil municipal
Vœu contre la spéculation immobilière liée à la vente à la découpe.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 62
Conseil municipal
Vœu concernant les déchetteries de produits toxiques dans le 15e arrondissement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 48
Conseil municipal
Vœu relatif au lancement d’une ZPPAUP dans le 10e arrondissement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 79
Conseil municipal
Vœu relatif au renforcement du caractère incitatif du cahier des recommandations environnementales.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 4
Conseil municipal
Voeu relatif à la maîtrise des flux et au développement d’énergies renouvelables.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 12
Conseil municipal
Voeu tendant à prévoir des orientations d’amé-nagement et des mesures pour l’emploi dans les sites politique de la ville.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 27
Conseil municipal
Vœu relatif à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 84
Conseil municipal
Vœu concernant les modalités d’application de la mesure en faveur du logement social dans le secteur de déficit.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 10
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’une ZPPAUP sur le quartier Saint-Germain-des-Prés.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 78
Conseil municipal
Vœu relatif aux parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 67
Conseil municipal
Vœu relatif à la ruelle du Soleil d’Or (15e).
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 38
Conseil municipal
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