Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (90)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (90)
Supprimer Document
Déliberation (90)
90 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Vœu relatif aux règles d’urbanisme pour la réalisation de grands projets de l’Etat ou soutenus par l’Etat.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 21
Conseil municipal
bis - Vœu relatif à la protection phonique de certaines voies du 12e arrondissement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 47
Conseil municipal
Vœu relatif aux places de stationnement résidentiel.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 17
Conseil municipal
Vœu relatif à la publicité dans les espaces verts protégés (EVP).
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 19
Conseil municipal
Vœu tendant au soutien des P.M.E. qui manifesteront la volonté de s’engager dans une stratégie et une démarche de développement durable.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 53
Conseil municipal
Arrêt du projet de Plan local d’urbanisme de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 DU 1-2°
Conseil municipal
Vœu relatif à la restitution des modifications prises en compte dans le PLU approuvé.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 76
Conseil municipal
Vœu relatif au classement du quartier Montmartre en Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP).
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 80
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place de fontaines publiques d’eau potable sur le territoire parisien.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 50
Conseil municipal
Vœu tendant à solliciter le Préfet de la Région d’Ile-de-France afin d’obtenir le classement des réseaux de chaleur alimentés majoritairement à partir d’énergies renouvelables de récupération ou par cogénération, ainsi que du réseau de froid.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 45
Conseil municipal
Vœu relatif à l’engagement d’études pour permettre la réalisation d’équipements.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 29
Conseil municipal
Vœu relatif au 39 bis rue de Montreuil.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 66
Conseil municipal
Vœu relatif à une liste de parcelles pouvant faire l’objet de réserves pour la réalisation de logements sociaux et/ou d’équipements publics.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 36
Conseil municipal
Vœu relatif à une demande de réserve pour le groupe scolaire Europe.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 31
Conseil municipal
Vœu relatif à la diffusion du “cahier des recommandations environnementales pour les acteurs de la construction et de l’aménagement”.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 5
Conseil municipal
Vœu relatif à la présentation du bilan net des plantations effectuées depuis le début de la mandature.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 2
Conseil municipal
Vœu relatif aux Conseils de quartier.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 71
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en œuvre de la ZPPAUP à Saint-Germain-des-Prés.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 77
Conseil municipal
Vœu relatif aux places de stationnement résidentiel.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 18
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en cohérence des politiques urbaines de l’agglomération.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 42
Conseil municipal
1
2
3
4
5