Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (153)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (153)
Supprimer Document
Déliberation (153)
153 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Voeu relatif à l'attribution d'une subvention de 250.000 F à la "Ligue pour la protection des oiseaux".
JANVIER 2000
Déliberation
2000 V. 1
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui illumine plusieurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 6
Conseil municipal
Classement hiérarchique du corps de l'Inspection générale de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
1999 DRH 39-2°
Conseil municipal
Subvention à la 1ère Section de l'Union nationale des combattants (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 ASES 27
Conseil municipal
Statut particulier applicable au corps de l'Inspection générale de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
1999 DRH 39-1°
Conseil municipal
Déclassement du domaine public de voirie d'une parcelle de terrain située 72, rue des Vignoles - 9, passage Josseaume (20e). - Cession à la SEMAVIP de ladite parcelle. M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
1999 DAUC 13
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour le réaménagement de locaux et de réserves provisoires, 141, boulevard Macdonald (19e), pour accueillir le personnel et les collections du musée du Petit-Palais pendant la durée des travaux de rénovation de ce musée. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 23
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la chaufferie dans l'école maternelle, 53 bis, rue Marx-Dormoy, et de rénovation des réseaux dans le groupe scolaire, 55, rue Marx-Dormoy (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 5
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration du service de restauration à l'école polyvalente, 7-8, rue Robert-Estienne (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 15
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 16
Conseil municipal
Subvention à la Section locale des déportés, internés, résistants et patriotes de Paris 12e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 ASES 15
Conseil municipal
Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Santon" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 10
Conseil municipal
Action de la Ville de Paris en matière de sécurité. [ADDITIF au Bulletin municipal officiel des 13 et 14 décembre 1999 (n° 12)].
JANVIER 2000
Déliberation
1999 A 1
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8