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1999 (153)
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Conseil municipal (153)
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Subvention à l'association "Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'université de Paris-Sorbonne" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché signé avec l'entreprise SNA pour la réalisation de travaux sur les chaussées et trottoirs parisiens (lots nos 7 et 11). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DVD 17
Conseil municipal
Intensification de la politique de réalisation des actifs de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 25
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 9
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine-biberonnerie à la crèche collective, 17, rue de Chaillot (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 25
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance des installations de protection électronique contre les intrusions et contre les incendies des bâtiments de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 PJEV 1
Conseil municipal
Approbation du choix de la société "ARTIS S.A.R.L." en qualité de délégataire pour l'exploitation de l'Auditorium Saint-Germain-des-Prés (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres constatés à l'école élémentaire, 33, place Jeanne-d'Arc (13e), suite aux travaux réalisés par l'entreprise SCGPM et le Bureau de contrôle AINF. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 66
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de calorifugeage dans les chaufferies de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
1999 DPA 239
Conseil municipal
Prise en charge d'une dépense de 16.000 F par la Direction des Affaires scolaires suite au vol d'un véhicule municipal affecté à la circonscription des Affaires scolaires du 20e arrondissement par le Service technique des Transports automobiles municipaux. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DASCO 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société des amis de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris et avec l'Institut pour le développement de la science, l'éducation et la technologie, 2 conventions. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DASCO 6
Conseil municipal
Subvention à l'Association sportive des jeunes sourds de Paris (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 JS 1
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 15
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement des trottoirs du boulevard des Capucines et du boulevard des Italiens (tronçon entre la place de l'Opéra et la rue Favart). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DVD 6
Conseil municipal
Approbation du principe de l'amélioration des accès et de l'accueil des visiteurs de l'Hôtel-de-Ville, côté rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 33
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "GEAC France" pour la maintenance du logiciel "Plus" installé dans les bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. cinéma "Le Bilboquet" (6e) une convention. - Subvention d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, d'une part, un avenant n° 4 à la convention signée avec l'association "Paris-Musées" et, d'autre part, un avenant à la convention signée avec l'association "Paris-Musées" pour la mise à disposition auprès de cette association de personnels municipaux. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 65
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre d'action sociale de Notre-Dame-des-Anges" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 17
Conseil municipal
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