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2007 (384)
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DF 56-1° - Déclassement des lots de volume occupés par les locaux commerciaux exploités par la Société Carrefour au 8 avenue du Général Sarrail à Paris 16ème. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’ADEME, Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie, et la Société CHRONOPOST une convention tripartite relative au projet d’expérimentation par la société CHRONOPOST de l’Espace Logistique Urbain du parking Concorde à Paris, projet soutenu par le Programme national de Recherche et d’Innovation dans les Transports Terrestres (PREDIT). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 14
Conseil municipal
Accord transactionnel sur le montant de l’indemnité due à Mme Aline PHILIPPE, du fait de la réévaluation de son taux d’Incapacité Permanente Partielle (IPP), à la suite de l’accident dont elle a été victime au bois de Vincennes, le 27 décembre 1998 et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’ADEME accordant un soutien financier pour l’expérimentation de 15 véhicules fonctionnant au biocarburant “E85”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 5
Conseil municipal
Reconduction de la charte de partenariat avec France Télécom, relative à la démarche “Départements Innovants”, intitulée “Paris Ville Innovante”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SG 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir un abri situé dans le square des Cévennes sis 6, rue Cauchy (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 47
Conseil municipal
Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Petite enfance à Paris - Exercices 2000 et suivants. Mme TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SG 19
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des sous-sols et des logements de fonction à la Sorbonne (5e) et des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles correspondants : maîtrise d’oeuvre technique, sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier, contrôle technique et système de sécurité incendie ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de deux lots séparés, afin de réaliser la mise en place d’un gazon synthétique pour le terrain de rugby au centre sportif Max Rousié 28, rue André Bréchet (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 93
Conseil municipal
Approbation des nouvelles modalités de passation du marché de travaux relatif au schéma directeur de sécurité incendie dans la Cité administrative, 17 boulevard Morland (4e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour des prestations de formation et d’assistance technique liées à l’utilisation des produits logiciels de la gamme “Business Objects”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DSTI 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention à titre de soutien à l’opération “Ambassadeurs de l’accueil” de l’été 2007. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 36
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Aston Agency sise 5, rue Paul Bert à Saint-Ouen, pour des interventions dans le hall d’exposition Peugeot Citroën Automobiles situé au 136, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 46
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “AFTAM” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 26
Conseil municipal
Approbation du principe de la démolition puis de la reconstruction du stade Jean Bouin avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 241
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat et les prix d’achat aux caisses des écoles : des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008 ; des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 7
Conseil municipal
Modification des statuts de la SEMAPA. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DF 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention d’objectifs et une convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d’activités situés 123, rue de Tocqueville (17ème) avec l’association “Les M.A.C.A.Q. Troubadours”, (17e), moyennant un tarif préférentiel. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 226
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande, pour la maintenance de divers progiciels édités et distribués par la société “Artémis International SARL”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DSTI 50
Conseil municipal
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