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2007 (384)
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Conseil municipal (384)
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Déliberation (384)
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Vœu relatif à la mise en place de défibrillateurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 48
Conseil municipal
DF 40 - Cession d’un terrain municipal situé à Quincy-Voisins (77). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques au groupe scolaire Gervais-Vulpian-Corvisart 2, rue Paul Gervais (13ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 75
Conseil municipal
Vœu relatif au blocage des loyers au renouvellement des baux et à la relocation.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 66
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Ateliers Electriques de Paris” (AEP), l’avenant n° 1 au marché n° 05 26 056 - lot n° 1 - pour la maintenance d’installations de type mécanique situées dans divers établissements municipaux de la Direction de la Protection de l’Environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPE 17
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Résonances pour l’exploitation d’un magasin de vente au détail de produits de beauté, de détente et de bien-être situé au sein du centre commercial du Carrousel du Louvre au 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter le don par la Caisse des Dépôts et Consignations de plusieurs œuvres photographiques ayant appartenu à sa collection. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 81
Conseil municipal
Vœu relatif à un hommage de Paris à l’Abbé Pierre.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 61
Conseil municipal
Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix de la Baguette de la Ville de Paris” pour l’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 64
Conseil municipal
Vœu relatif au rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les dépenses du Secrétariat Général du Conseil de Paris.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert relatif à la recherche, la passation et au suivi de conventions de partenariat. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DGIC 1
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire 5, place du Cardinal Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 79
Conseil municipal
Vœu relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 55
Conseil municipal
Secteur “Beaugrenelle - Dalle Keller” (15e). Déclassement du volume n° 7 situé sur la parcelle FZ n° 10, correspondant à la partie désaffectée de la cour de récréation du collège Guillaume Apollinaire, en vue de permettre sa cession à la SEMEA 15. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 3
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à “La Demeure historique”, Hôtel de Nesmond, 57, quai de la Tournelle (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 24
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Vivacités Ile-de-France”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 5
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “promenade Eric Tabarly” à une emprise du 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 2
Conseil municipal
Vœu relatif aux observations de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 54
Conseil municipal
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