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2007 (384)
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Conseil municipal (384)
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Déliberation (384)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Espace 19”. -Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 27
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jeunesse de Saint Vincent de Paul” (10ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 227
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 3
Conseil municipal
Déclassement de deux emprises du domaine public de voirie. - Cession à l’OPAC de deux emprises foncières situées au droit des n° 7 et 9 rue de la Goutte d’Or (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 4
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d’issues de secours sur rue, à la Sorbonne (5ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. . Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 31
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire 188-190, rue d’Alésia (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 23-2°
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société “Cieme Informatique” pour la maintenance curative d’un progiciel de valorisation des données de communications téléphoniques et de prestations complémentaires d’in-tégration. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DSTI 39
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un projet de délibération portant autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris pour l’année 2007. - Approbation du tarif 2007 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASES 8
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société Omer Telecom LTD pour l’exploitation d’une boutique “corner” de téléphonie mobile dans le magasin Virgin Megastore situé 52-60, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 46
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à l’asso-ciation “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 62
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 49
Conseil municipal
Fixation des dispositions applicables au compte épargne-temps des agents de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. Guilhem EUSTACHE, architecte, relatif aux travaux d’aménagement d’une crèche collective de 55 berceaux sise 75, avenue de Versailles (16e). Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de concession du droit de pêche sur le canal de l’Ourcq, faisant partie du domaine public fluvial, avec la Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, dans les départements de Seine-et-Marne, de l’Aisne et de l’Oise. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Action 20e”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 7
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cirkoum” 15, passage Ramey (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 224
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration de la crèche et d’aménagement d’une halte-garderie à la crèche collective sise 17, rue de Chaillot (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 38
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires destinés aux deux-roues de marque YAMAHA. M. François DAGNAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 6
Conseil municipal
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