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2007 (384)
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Conseil municipal (384)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Crescendo, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9, rue de la Guadeloupe (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DFPE 19
Conseil municipal
Vœu relatif au recours intenté contre le PLU par le Préfet de Région.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention d’occupation précaire du domaine public avec la SIEMP pour un local sis 70, rue René-Boulanger (10e), aux fins de permettre à la SIEMP de réaliser le relogement temporaire de l’atelier d’un artisan graveur. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 11
Conseil municipal
Modification du chapitre 2.2, Titre IV/B du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 CAS 1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 6
Conseil municipal
Vœu relatif à la réalisation de structures d’hébergement durables et adaptées.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 51
Conseil municipal
Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris d’acheter des ouvrages en vente publique quel que soit leur montant dans la limite des crédits inscrits au budget de la direction des affaires culturelles de la Ville de Paris, rubrique 321, natures 2162 et 2188 du budget d’investissement et nature 6065 du budget de fonctionnement, de solliciter l’Etat pour l’application de la procédure de préemption, d’acheter des documents anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées ou de libraires ou d’éditeurs spécialisés. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 7
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux pour le passage à la liaison froide dans les écoles élémentaires et maternelles 32-34, rue de Bruxelles, 15, rue Turgot et 12, rue Clauzel (9ème) et les modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux de réfection de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d’eau froide et d’eau chaude sanitaire du centre de secours Port-Royal sis 55, bd Port-Royal (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris) d’un dossier de déclaration de travaux pour le ravalement, la réhabilitation et la restauration des façades, des clôtures et des arches du siphon de la Bièvre de l’aqueduc du Loing à Cachan (94). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPE 33
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 22
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 3e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 4
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Velléito, 5 place de la Porte de Saint-Cloud, (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 102
Conseil municipal
Vœu relatif au jalonnement piétonnier depuis les transports collectifs vers le temple bouddhique du bois de Vincennes.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 73
Conseil municipal
DF 27 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 2-19) dans l’immeuble 20, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 8e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 9
Conseil municipal
Opération de rénovation urbaine “Sablonnière” (15e). - Approbation des comptes définitifs. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 26
Conseil municipal
Vœu relatif aux personnes à mobilité réduite et à la mise en sécurité des ascenseurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et la Commission administrative de la Bourse du Travail, fixant le montant de la subvention de fonctionnement 2007. - Attribution de la subvention de fonctionnement à la Commission administrative de la Bourse du Travail (CA) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 38
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Tie Rack France pour l’exploitation d’une boutique d’accessoire de mode située 84, avenue desChamps-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 30
Conseil municipal
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