Débat-Délibs

Nouvelle réglementation des activités de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DFAE 24

Conseil municipal

Voeu relatif à l'attribution du titre de Citoyen d'honneur de la Ville de Paris à M. Iouri Bandajevski.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l'association "Planète Emergences", dont le siège est 91 bd Raspail 75006 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant 600.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DAC 90

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 R. 9

Conseil municipal

Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13ème arrondissement). - Modification de l'acte de création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 28-2°

Conseil municipal

Vœu concernant les conditions de vie dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", en particulier dans les logements exposés aux nuisances du R.E.R..

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 15

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'école, accueil d'enfants handicapés à l'école élémentaire sise 2, rue de la Guadeloupe (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DPA 60

Conseil municipal

Vœu relatif à la sauvegarde des collections d'André Breton.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 21

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DASCO 13

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation des marché de location, de fournitures et de services correspondants à l'accueil provisoire des enfants du groupe scolaire Auguste-Perret-Choisy (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DPA 168

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération cinématographique avec le Centre national de la cinématographie (CNC) et la Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France (DRAC) pour le développement du parc des salles parisiennes et de l'éducation au cinéma à Paris, ainsi que pour le soutien aux manifestations cinématographiques et l'accueil des tournages dans la Capitale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 SG 5

Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture de classes dans le 11e arrondissement.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 13

Conseil municipal

Subvention à l'association ADELLO (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DASCO 2

Conseil municipal

Liste des emplacements destinés à accueillir une activité foraine, fixant les métiers et dates d'exploitation autorisés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2002 DFAE 168

Conseil municipal

Voeu relatif au financement d'opérations de la Municipalité et du Département de Paris.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 26

Conseil municipal

Nouveaux tarifs de la Taxe de séjour pour 2003. MM. Christian SAUTTER et Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DFAE 14

Conseil municipal

Vœu relatif au devenir de l'archéologie préventive.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 22

Conseil municipal

Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris des entrepôts frigorifiques 91, quai Panhard et Levassor (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention-cadre relative à la création des Points d'accès au droit de la Ville de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 AJ 1

Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution à un site public parisien, du nom de Maurice BERLEMONT.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 19

Conseil municipal

Débat Delib

62 résultats

Nouvelle réglementation des activités de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Voeu relatif à l'attribution du titre de Citoyen d'honneur de la Ville de Paris à M. Iouri Bandajevski.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l'association "Planète Emergences", dont le siège est 91 bd Raspail 75006 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant 600.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13ème arrondissement). - Modification de l'acte de création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu concernant les conditions de vie dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", en particulier dans les logements exposés aux nuisances du R.E.R..

Vœu relatif à la sauvegarde des collections d'André Breton.

Vœu relatif à la fermeture de classes dans le 11e arrondissement.

Subvention à l'association ADELLO (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Liste des emplacements destinés à accueillir une activité foraine, fixant les métiers et dates d'exploitation autorisés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Voeu relatif au financement d'opérations de la Municipalité et du Département de Paris.

Nouveaux tarifs de la Taxe de séjour pour 2003. MM. Christian SAUTTER et Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

Vœu relatif au devenir de l'archéologie préventive.

Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris des entrepôts frigorifiques 91, quai Panhard et Levassor (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention-cadre relative à la création des Points d'accès au droit de la Ville de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

Vœu relatif à l'attribution à un site public parisien, du nom de Maurice BERLEMONT.

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Débat Delib

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