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Débat Délib
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1998 (112)
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Conseil municipal (112)
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Zone d'aménagement concerté "Flandre-Nord" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DAUC 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec MM. François-Pierre GUIGNARD et Igor ZAMANSKI, architectes, un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration des façades du beffroi de la mairie du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DPA 72
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de retaille de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DVD 13
Conseil municipal
Subvention à l'association "Sports et activités Paris 16e" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1997 P. 1812
Conseil municipal
Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1997 P. 2053
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DPA 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places, 2, rue de Florence (8e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 ASES 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre international de l'Enfance et de la Famille une convention en vue de l'entretien par la Ville de Paris des parties jardinées et des allées du Château de Longchamp au bois de Boulogne (16e) affecté à ce centre. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 PJEV 3
Conseil municipal
Modification de la délibération 1997 P. 1810, en date du 17 novembre 1997, portant attribution d'une subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue-Aux captifs, la Libération". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 P. 148
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Université Paris III une convention relative à la mise à disposition de l'immeuble municipal situé 19, rue des Bernardins (5e) pour l'usage de l'Institut de linguistique et phonétique générales et appliquées. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DASCO 4
Conseil municipal
Subvention au Paris Football Club 2000 (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 JS 30
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 R. 5
Conseil municipal
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