500 résultats
Convention de partenariat entre la Ville de Paris, l'ADEME et la Région Île-de-France pour l'aide à la rénovation énergétique en faveur des copropriétés.
Déliberation
2013 DLH 316-1
Conseil municipal
relatif à une servitude d'emplacement réservé.
Déliberation
V M333
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de construction de 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS 93-95, rue Brancion (15e).
Déliberation
2013 DLH 182-2
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 111 relatif à un système de collecte pneumatique des déchets.
Déliberation
V M334
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant un centre d'hébergement de 34 logements PLAI, un EHPAD de 106 logements PLUS et une résidence pour personnes âgées de 28 logements PLUS, 75-79 rue de Reuilly (12e).
Déliberation
2013 DLH 366-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 23 logements PLUS et 7 logements PLAI, 197 rue du Faubourg Saint-Martin (10e).
Déliberation
2013 DLH 353-2
Conseil municipal
Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 38 logements PLUS, 13 logements PLAI et 24 logements PLS, lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche Secteur Tolbiac (13e).
Déliberation
2013 DLH 359-3
Conseil municipal
Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant 20 logements PLUS et 30 logements PLS, ZAC Paul Meurice Lot D2 (20e).
Déliberation
2013 DLH 358-3
Conseil municipal
Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant 20 logements PLUS et 30 logements PLS, ZAC Paul Meurice Lot D2 (20e).
Déliberation
2013 DLH 358-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 43 rue Saint Lazare (9e).
Déliberation
2013 DLH 368-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant une résidence étudiante de 101 logements PLUS, une résidence sociale pour jeunes actifs de 103 logements PLAI et une résidence sociale de 44 logements PLAI, 61-71 rue Castagnary (15e).
Déliberation
2013 DLH 351-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 16 logements PLUS, 8 logements PLAI et 5 logements PLS, 3 avenue du Coq (9e).
Déliberation
2013 DLH 347-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'immeuble 42-46, rue Hillairet (12e).
Déliberation
2013 DLH 349-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l'animation de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 110-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours professionnel d'accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical de la Ville de Paris
Déliberation
2013 DRH 105-1
Conseil municipal
Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n°3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux.
Déliberation
2013 DVD 239-1
Conseil municipal
Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme.
Déliberation
2013 DVD 70-1
Conseil municipal
Subvention (23 418 euros) et convention avec l'association le Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil et d'orientation de personnes demandeuses d'asile le CEDRE (19e).
Déliberation
2013 DASES 40-1
Conseil municipal
Convention avec la ville des Lilas concernant l'aménagement de la rue des Frères Flavien entre l'avenue de la Porte des Lilas et la rue du Docteur Gley (20e).
Déliberation
2013 DVD 224-1
Conseil municipal
Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la ville de Paris
Déliberation
2013 DRH 64-1
Conseil municipal