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Extension du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Déclaration de projet relative aux travaux relevant de la maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris concourant à l'opération.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 217-1
Conseil municipal

Programme des équipements publics du dossier de réalisation de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°2 au traité de concession avec la SEMAPA en vue de la réalisation du gymnase et des salles de sport du secteur Tolbiac et d'un réseau d'eau non potable dans le secteur Bruneseau Nord.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 356-3
Conseil municipal

Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 207-1
Conseil municipal

Marchés de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 11 classes 10-12 rue de Torcy et au réaménagement partiel du groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 62-1
Conseil municipal

Subventions (13.920.000 euros) et (2.000.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 250-1
Conseil municipal

Approbation de deux contrats de cession de droits d'auteurs avec les créateurs de la conception graphique et de la mise en page du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris et du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 114-1
Conseil municipal

Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société d'Exploitation Sports et Evénements (SESE) pour l'exploitation privative du stade du Parc des Princes et diverses dépendances adjacentes (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 413-1
Conseil municipal

Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 214-7
Conseil municipal

Subvention ( 3.000 euros) à l'association La France d'aujourd'hui (12e) pour l'aider à accompagner et soutenir les personnes malades et leur familles venues de l'Outre-Mer durant leur hospitalisation.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 26-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l'association les Villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2012.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 195-1
Conseil municipal

Demande de permis de construire pour la création de locaux scolaires et accès PMR et tout handicap à l'école maternelle 20 rue de Paradis (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 63-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) avec convention avec KUIV (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 457-1
Conseil municipal

Subvention de fin de délégation de service public à la Caisse des Ecoles du 18è arrondissement, d'un montant plafond de 2.4 millions d'euros.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 192-1
Conseil municipal

Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 150 boulevard de Grenelle (15e) relative à l'entretien du passage commun dénommé voie J15.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 471-1
Conseil municipal

Contrat d'objectifs et de moyens 2013 - 2016 avec l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) et subventions (4.695.000 euros) et (200.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 223-1
Conseil municipal

Subvention (7.500 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec le Collectif Evènementiel Art et Handicap (CEAH) pour le projet "Absolument Excentrique" d'exposition d'art brut et singulier contemporain.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 188-1
Conseil municipal

Avenant n°2 au marché de travaux relatif à la création d'un archipel, jardin flottant sur la Seine (7ème)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 204-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Microcultures pour ses actions de sensibilisation à la biodiversité au Jardin d'Agronomie Tropicale du bois de Vincennes (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 195-1
Conseil municipal

Subvention (24.500 euros) et convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 114-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association " Union Nationale des Etudiants de France " (UNEF).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 22-1
Conseil municipal