Débat-Délibs

Subvention au Stade-Français - section handisport (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 462

Conseil municipal

Subvention à l'association "Smart" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 354

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux d'amélioration à l'Ecole supérieure des arts appliqués Duperré (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 218

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une parcelle communale située à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne). M. Alain RIVRON, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 186

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement des centres d'animation Garef Aérospatial et Garef Océanographique, sis respectivement 2 à 6, rue Emile-Levassor (13e), et 26, allée du Chef-d'Escadron-de-Guillebon (14e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 348

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). - Subvention à ladite association. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 235

Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 21-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (18e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 1999. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 119

Conseil municipal

Subvention à l'association "La ludothèque du 6e arrondissement" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 412

Conseil municipal

Subvention au Comité Guillaume FICHET - Octave SIMON (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 270

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 CAB 17

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 324-1°, en date du 25 mars 1991, modifiée, fixant certaines dispositions statutaires applicables au corps des ouvriers de la désinfection de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 45

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement des centres d'animation Daviel et Charles-Richet, sis respectivement, 24, rue Daviel et 12, rue du Docteur-Charles-Richet (13e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 340

Conseil municipal

Modification des délibérations relatives aux échelonnements indiciaires applicables aux corps des techniciens de laboratoire et des techniciens de laboratoire surveillants-chefs de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 1-3°

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement, au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 189

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1998 JS 257

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Institut de formation d'animateurs de collectivités relative à l'"Action collégiens". M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 223

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "GAREF Aérospatial" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 260

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Modus Vivendi" (10e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 317

Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 279

Conseil municipal

Débat Delib

456 résultats

Subvention au Stade-Français - section handisport (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Smart" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une parcelle communale située à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). - Subvention à ladite association. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (18e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 1999. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "La ludothèque du 6e arrondissement" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention au Comité Guillaume FICHET - Octave SIMON (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Modification de la délibération D. 324-1°, en date du 25 mars 1991, modifiée, fixant certaines dispositions statutaires applicables au corps des ouvriers de la désinfection de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Modification des délibérations relatives aux échelonnements indiciaires applicables aux corps des techniciens de laboratoire et des techniciens de laboratoire surveillants-chefs de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement, au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Institut de formation d'animateurs de collectivités relative à l'"Action collégiens". M. Vincent REINA, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "GAREF Aérospatial" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Modus Vivendi" (10e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

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