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Conseil municipal (456)
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Déliberation (456)
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Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'action sociale Les amis du 6e arrondissement" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVLR 57
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les gamins du Marais" (4e) pour l'organisation d'un centre de loisirs. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 157
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Octave et Arpège" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 14
Conseil municipal
Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour l'année 2000. - Budget annexe de l'Assainissement. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 133
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Logis Transports" en vue du financement d'un programme de construction de 24 logements locatifs aidés, 5 logements locatifs aidés à loyer minoré, 1 logement locatif aidé d'intégration et 36 places de stationnement, situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (lot n° 1A), 38 à 44, avenue Reille (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 295
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 1520, en date du 20 novembre 1995, relative à la fixation des conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires de la Commune de Paris dans des corps de fonctionnaires de catégorie B. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 46
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement de l'espace jeunes Saint-Blaise (20e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 438
Conseil municipal
Voeu relatif à la diminution des prélèvements opérés par l'Etat sur les cotisations d'impôts locaux.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 V. 14
Conseil municipal
Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement au titre de 1999. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 195
Conseil municipal
Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 439
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association sportive judo France Paris (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 430
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 139
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur le budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 140
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable aux éclusiers chefs de poste principaux de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 62-3°
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable aux chefs de poste des irrigations principaux de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 72-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 5 bennes à ordures ménagères destinées à la collecte sélective des voies de grande largeur (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 63-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention au propriétaire de locaux situés 8-10, rue Saint-Bernard (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 319
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 258
Conseil municipal
Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la porte d'Orléans (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 292
Conseil municipal
Subvention à la S.E.M.A. (Société d'encouragement aux métiers d'art) (12e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAEE 21
Conseil municipal
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