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Approbation du principe de réalisation et modalités de passation des deux marchés de travaux de mise aux normes du désenfumage et des travaux de modernisation de la centrale de production frigorifique du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 125
Conseil municipal
Lancement et approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif à la migration vers la version SUITE 7 d’HR ACCESS et la maintenance des applications de gestion administrative et de paie de la Mairie de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 11
Conseil municipal
Signature d’un marché relatif à la “Maintenance curative, la concession du droit d’usage de licences supplémentaires du progiciel ASTRE de gestion des subventions aux associations”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 4
Conseil municipal
Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris pour l’année 2009. - Approbation du tarif 2009 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASES 5
Conseil municipal
Subvention à l’association UNION DES COMMERCANTS, INDUSTRIELS, ARTISANS ET PRESTATAIRES DE SERVICES DU 7ème ARRONDISSEMENT - UCIAP (7ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 81
Conseil municipal
Réaménagement de l’immeuble situé 24, rue Tholozé (18ème).- Avis favorable sur le projet de reconstruction de l’immeuble situé 24, rue Tholozé (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 65-1°
Conseil municipal
Voeu relatif à la stratégie commerciale assignée au projet des Halles.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 80
Conseil municipal
Vœu relatif à l’aménagement de la place Saint-Charles.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 95
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission de concertation avec l’enseignement privé pour l’Académie de Paris.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 17
Conseil municipal
Subventions à neuf organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 65
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Interclub17 (17ème), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 270
Conseil municipal
Signature des avenants n°1 aux marchés de travaux relatifs à la création d’une crèche collective, d’une halte garderie et de locaux administratifs pour le théâtre de la Colline au 19, rue Malte Brun à Paris (20ème). MM. Christophe NAJDOVSKI et Christophe GIRARD, rapporteurs.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 118
Conseil municipal
Vœu relatif à l’évaluation des dispositifs de remise à niveau organisés sur les périodes de vacances scolaires du printemps et de l’été.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 112
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la SARL “Centre ICT Global Switch” en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations situées 7/9, rue Petit à Clichy-la-Garenne (92). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 75
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 17 et 24 mars 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAJ 6
Conseil municipal
Signature de l’avenant n°1 au marché selon l’article 30 passé avec l’association ACTISCE pour la gestion des centres d’animation du 13ème. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 225
Conseil municipal
Subvention à l’association “Marché de l’Odéon” (6e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 48
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 au marché 20091050010002 relatif à la fourniture de services WIFI sur des sites municipaux portant sur le transfert de l’exécution de la société France TELECOM à la société Orange France. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 39
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 160.000,00 euros TTC pour financer la réalisation des travaux de restauration des façades sur rue et sur cour du bâtiment principal et de l’annexe, réfection des portes de remise, réfection des menuiseries, création d’une ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la brigade de sapeurs- pompiers de Paris sise 2 place de Bitche (19e) (lot n° 2 : portes de remise). - Autorisation à M. le Préfet de Police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 26
Conseil municipal
Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande relatifs à des missions de contrôle technique de la construction pour des opérations relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 173
Conseil municipal
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