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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société civile immobilière Pierre Vermeir un bail pour la location de locaux sis 147, rue Pierre-Vermeir à Antony (Hauts-de-Seine), pour l'accueil de l'agence de l'Aide Sociale à l'Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 140
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Institut de recherche appliqué pour l'enfant et le couple" pour son centre sis 41, rue Joseph-de-Maistre (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 92
Conseil général

G - Fixation de la participation des examinateurs spéciaux aux concours et examens professionnels organisés par le Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 18
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'un collège de 20 divisions 1 à 9, rue Edgar-Varèse - 16 à 18, rue Adolphe-Mille (19e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 101
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le diagnostic des installations électriques au lycée-collège Henri IV sis 23, rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 119
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 à la convention, en date du 24 décembre 1999, signée avec l'Etat, l'ASSEDIC de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relative au Fonds de solidarité pour le logement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 137
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Les Petits Pierrots" (20e), au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 151
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "PARCOURS" au titre de 2001 pour son action en direction des jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 126
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "CAEM A fleur de peau" (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 113
Conseil général

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Union-Retraite-Action" (19e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 83
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 99
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 113
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des salles de sciences, de réfection de peintures et de faux plafonds et de réaménagement du secrétariat au collège Anne-Frank, 38, rue Trousseau (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 114
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 3 novembre 2000 avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France, la R.A.T.P., la S.N.C.F. et l'organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France relative au dispositif d'aide au transport dit "Chèque-Mobilité" institué par le Département de Paris en faveur des bénéficiaires parisiens du R.M.I., ayant pour objet la transcription en Euros des références en Francs. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 158
Conseil général

G - Approbation du principe de souscription d'un avenant n° 1 de délai au marché de travaux relatif aux travaux de restauration de la Tour Clovis et d'achèvement du ravalement des façades extérieures aux lycée-collège Henri IV, 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de transaction s'y rapportant. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 105
Conseil général

G - Extension des mesures accordées à l'occasion de certains événements familiaux aux agents du Département de Paris liés par un pacte civil de solidarité. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 13
Conseil général

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2001 (2e trimestre). M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 12
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un arrêté en vue de la refonte de l'arrêté constitutif de la régie de recettes du centre de santé situé 3, rue de l'Epée-de-Bois (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 115
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les amis du bus des femmes" (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 102-1°
Conseil général

G - Vœu relatif à la carte "Imagine'R".

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 2
Conseil général