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e des membres présents

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 4
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration au collège Jacques-Prévert 18, rue Saint-Benoît (6e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de géomètre, de contrôle technique et de coordination SPS correspondants. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 121
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre Raphaël" une convention relative aux conditions d'attribution à cette dernière d'une subvention d'équipement pour son centre médico-éducatif situé 4-6, rue Morand (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 109
Conseil général

G - Subvention d'investissement à la Croix-Rouge Française - Centre Médico-Social (1er) pour son dispensaire antivénérien. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 71
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 114
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. - Fixation de la participation du Département de Paris au financement de l'action d'accueil et d'insertion sociale d'allocataires parisiens du R.M.I. menée par le "Centre d'accueil médical et de réinsertion économique et sociale" au titre de 2000. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 21
Conseil général

G - Politique de la Ville. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les associations ayant créé une équipe emploi-insertion, une convention-type relative à la prise en charge prioritaire de bénéficiaires parisiens du R.M.I. Mme Martine DURLACH et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 23
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'appel interjeté par Mme Evelyne GIBOUT à l'encontre du jugement rendu le 22 mars 2001 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Paris ayant fixé à 1.200,00 F par mois le montant de sa participation alimentaire aux frais de placement de sa mère, Mme Renée DUVAL, bénéficiaire de l'aide sociale aux personnes âgées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 15
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Le Cœur des haltes" (12e) une convention pour le centre d'hébergement pour des femmes en situation de précarité appelé "La Maison" situé 4, rue Fulton (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 138
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, une convention habilitant ce dernier à accueillir des personnes âgées dépendantes dans les 13 "Résidences santé" qu'il gère à Paris et hors Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 132
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée à son encontre devant le Conseil des Prud'hommes de Paris, par M. MASSENGO Cyriaque pour rupture abusive de son Contrat Emploi-Solidarité. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des constats de conversion en vue du passage à l'euro. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 23
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 111
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 109
Conseil général

G - Règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 4
Conseil général

G - Budgets modificatifs n° 1 de 2001 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 135
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des façades du collège "Guillaume-Appolinaire", 39, avenue Emile-Zola (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise et des marchés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondantes. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 111
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du centre de protection maternelle et infantile sis, 13, rue Rébeval (19e), et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre et des marchés négociés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 138
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation aux lycée-collège Lavoisier 17-19, rue Henri-Barbusse (5e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 133
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association pour la gestion et le développement des centres médico-sociaux de Saint-Séverin (5e) une convention de mise à disposition, à titre gracieux, des locaux du centre départemental de protection infantile sis 34, rue Poliveau (5e), pendant la durée des travaux de rénovation du centre de protection, 13, rue des Bernardin (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 136
Conseil général