Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2009 (88)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (88)
Supprimer Document
Déliberation (88)
88 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e) pour l'organisation d'actions artistiques et citoyennes à destination des personnes en situation de handicap auditif. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 411
Conseil général
G - Indemnisation de M. DESCHAMPS, architecte, au titre des prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de restructuration des pôles scientifiques et des internats au Lycée-collège Janson de Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 59
Conseil général
G Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris pour l’année 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 13
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 35
Conseil général
G Décision modificative n° 2 de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DF 16-2°
Conseil général
G Signature d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l’exercice 2009 et des soldes 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 528
Conseil général
G Subvention à six associations pour huit actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT), Centre Alpha Choisy et Crescendo. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 455
Conseil général
G Politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association "Fort de Café" pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation de personnes en situation d’exclusion dans un site de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 475
Conseil général
G - DPVI 150 G - Signature d’une convention avec l’association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre Kirikou pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 252
Conseil général
G Subvention à l’Association Nationale Pour les Sourds Aveugles et les Sourds Malvoyants (18e), pour permettre aux sourds aveugles de découvrir le riche patrimoine culturel de la Ville de Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 306
Conseil général
G Subvention à l’association "Gradisca" (91600 Savigny Orge) pour la mise en place du projet artistique Les Impromptus. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 422
Conseil général
G Signature d’une convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris portant sur le remboursement au département du coût de la vaccination contre les papillomavirus humains des consultantes des centres de vaccinations du département de PARIS. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 498
Conseil général
G Subvention à l’association Irimi Vivace (11e), pour le fonctionnement des ateliers musique à l’ASM 13. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 309
Conseil général
G Subvention à l’association Handicap infos (9e) pour le développement d’un site internet. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 423
Conseil général
G Signature d’une convention tripartite avec l’association des Dames du Calvaire, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer Espace Jeanne Garnier (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 396
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Centre Alpha Choisy" pour son action de formation linguistique extensive et d’accompagnement socioprofessionnel en faveur d’allocataires parisiens du RMI. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 97
Conseil général
G Subvention à l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes (7e) pour la modernisation de l'imprimerie braille de l'association. Montant 5.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 442
Conseil général
G : Plan Pépinière - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement au CENTQUATRE, Etablissement public de coopération culturelle, pour la création d’une pépinière d’entreprises. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 87
Conseil général
G Subvention à l'association Valention Haüy (7e), pour participer à l'organisation d'un colloque international dans le cadre du bicentenaire de la naissance de Louis Braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 375
Conseil général
G Signature d’une convention annuelle avec l’association LIEU RESSOURCE (17e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement du Centre Appui. Montant : 30.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 440
Conseil général
1
2
3
4
5