110 résultats
Subvention d'investissement pour l'aménagement du Service de Répit et du FAM Ecluses Saint Martin pour la SA d'HLM 3F Résidences Sociales de France
Déliberation
2016 DASES 411-1
Conseil général
Subvention (8.000 euros) à 3 associations oeuvrant dans le domaine de l'inclusion : CEREP, Mode et Handicap, CESAP.
Déliberation
2016 DASES 409-1
Conseil général
Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Charonne (13e)
Déliberation
2016 DASES 385-1
Conseil général
Subvention (6 000 euros ) à l'association France Dépression
Déliberation
2016 DASES 387-1
Conseil général
Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association HANDICHIENS.
Déliberation
2016 DASES 410-1
Conseil général
Subventions (44 000 euros) à 6 associations de personnes en situation de handicap dans le cadre de l'information, du soutien et de la communication.
Déliberation
2016 DASES 371-1
Conseil général
Subvention d'un montant total de 14 000 E pour les associations suivantes : A COEUR VOIX : 2 000 € + APTE : 5 000 € + LIRE DANS LE NOIR : 6 000 € + TOUT EN TRES COURT : 1 000 €
Déliberation
2016 DASES 412-1
Conseil général
Avenant aux conventions entre le Département de Paris et l’ADIAM, pour le solde de la participation 2015 au financement des permanences de nuit des ULS Masséna et Austerlitz (16264,21 euros)
Déliberation
2016 DASES 396-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Act Up-Paris (19e)
Déliberation
2016 DASES 313-1
Conseil général
Subvention (7 000 €) et convention avec l'association E-Enfance (1 er)
Déliberation
2016 DASES 277-1
Conseil général
Subvention ( 10 000 euros) pour l’association « Comme les autres » (3è) qui agit dans le domaine des loisirs.
Déliberation
2016 DASES 414-1
Conseil général
Subventions (40.000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.
Déliberation
2016 DJS 9-1
Conseil général
Subvention (5000 euros) à la Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité (16e).
Déliberation
2016 DAE 39-1
Conseil général
Fusion Elogie - SIEMP.
Déliberation
2016 DFA 54-1
Conseil général
Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.
Déliberation
2016 DFA 55-1
Conseil général
Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°2 de l'exercice 2016.
Déliberation
2016 DFA 60-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) et convention avec l’Association D’Accompagnement Global contre l’Exclusion (18e)
Déliberation
2016 DAE 78-1
Conseil général
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et livraison de mobiliers scolaires - modalités de passation et d’attribution
Déliberation
2016 DFA 51-1
Conseil général
Concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation des modalités de composition des jurys de concours organisés par la Direction du Patrimoine et de l'Architecture
Déliberation
2016 DPA 14-1
Conseil général
Subvention (66 150 euros) et convention avec l’association Fonds national d'Assurance Formation de l'Industrie Hôtelière (FAFIH, 8e).
Déliberation
2016 DAE 75-1
Conseil général