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Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Mozaïk RH (3e).
Déliberation
2013 DDEEES 119-1
Conseil général
Avenant n°1 au protocole-cadre et de la convention de financement n°2 relatifs au prolongement de la ligne de métro 14 de St Lazare à Mairie de St Ouen.
Déliberation
2013 DVD 178-1
Conseil général
relatif à une étude sur la fusion et le prolongement de lignes de métro 3bis et 7bis.
Déliberation
V G39
Conseil général
Liste des membres présents - Conseil général
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général
en réponse aux voeux n° 1 G et 2 G relatifs aux salariés du Lutétia.
Déliberation
V G38
Conseil général
relatif à l'attribution du nom de Rita Thalmann à la "Maison d'accueil de jeunes majeures" (3e).
Déliberation
V G43
Conseil général
en réponse au voeu n° 8 G relatif au maintien des services de l'Hôtel Dieu.
Déliberation
V G41
Conseil général
relatif aux centres sociaux.
Déliberation
V G40
Conseil général
relatif au programme "Paris Santé".
Déliberation
V G42
Conseil général
Régularisation d'écritures comptables concernant un legs au Département de Paris. Versement du solde.
Déliberation
2013 DASES 552-1
Conseil général
délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées à la 7e promotion 2013/2014
Déliberation
2013 DDEEES 111-1
Conseil général