151 résultats
Subvention (300. 000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour la création de la maison de santé Charonne (11e).
Déliberation
2013 DASES 45-1
Conseil général
Avenant n°5 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.
Déliberation
2013 DLH 6-1
Conseil général
Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux projets de Lieux d'Accueils Innovants pour la jeunesse.
Déliberation
2013 DASES 616-1
Conseil général
Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e).
Déliberation
2013 DASCO 19-1
Conseil général
Dotations complémentaires (285.540 euros) aux collèges (4ème tranche).
Déliberation
2013 DASCO 65-1
Conseil général
Subvention (2.500 euros) à l'association Léo Lagrange Ile-de-France (18e).
Déliberation
2013 DASES 581-1
Conseil général
Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement RICHARD & SCHOELLER en vue de l'extension et la restructuration partielle de l'ensemble immobilier CARNOT 145, boulevard Malesherbes (17e).
Déliberation
2013 DPA 4-1
Conseil général
Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.
Déliberation
2013 DASCO 59-1
Conseil général
Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Vie et Avenir pour son Service d'Accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH).
Déliberation
2013 DASES 593-1
Conseil général
Subvention (313.591 euros) et convention avec l'association Entraide Universitaire pour l'habilitation à l'aide sociale de son Foyer de Vie d'une capacité de 10 places (19e).
Déliberation
2013 DASES 360-1
Conseil général
Subvention (91.500 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux Traitements (11e).
Déliberation
2013 DASES 343-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e).
Déliberation
2013 DASES 43-1
Conseil général
Subvention (12. 000 euros) et convention avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e).
Déliberation
2013 DASES 460-1
Conseil général
Subvention (8. 000 euros) à l'association Union Nationale pour l'Insertion Sociale du Déficient Auditif (UNISDA) (10e).
Déliberation
2013 DASES 475-1
Conseil général
Subvention (31.964 euros) et convention avec l'association Comité parisien de l'Association Catholique des Services de Jeunesse Féminine (ACSJF).
Déliberation
2013 DASES 615-1
Conseil général
Indemnisation par la Société SGPI suite aux désordres affectant les cloisons de distribution du collège Louise Michel, (10e).
Déliberation
2013 DPA 3-1
Conseil général
Subvention (2 600 euros) à l'association Actions, Recherches et Echanges Entre Victimes de l'Inceste " AREVI " (2e).
Déliberation
2013 DASES 321-1
Conseil général
Subvention (1.500 euros) à l'association TROTT'AUTREMENT (94360 BRY SUR MARNE).
Déliberation
2013 DASES 517-1
Conseil général
Subvention (14.000 euros) à l'association COACTIS SANTE (13e).
Déliberation
2013 DASES 651-1
Conseil général
Passation entre la Région Ile de France et le Département de Paris de deux conventions spécifiques portant sur des opérations de travaux à réaliser dans les ensembles immobiliers scolaires du second degré Voltaire (11e) et Henri Bergson (19e).
Déliberation
2013 DASCO 21-1
Conseil général