151 résultats
relatif à une étude sur la fusion et le prolongement de lignes de métro 3bis et 7bis.
Déliberation
V G39
Conseil général
en réponse aux voeux n° 1 G et 2 G relatifs aux salariés du Lutétia.
Déliberation
V G38
Conseil général
relatif à l'attribution du nom de Rita Thalmann à la "Maison d'accueil de jeunes majeures" (3e).
Déliberation
V G43
Conseil général
en réponse au voeu n° 8 G relatif au maintien des services de l'Hôtel Dieu.
Déliberation
V G41
Conseil général
relatif aux centres sociaux.
Déliberation
V G40
Conseil général
relatif au programme "Paris Santé".
Déliberation
V G42
Conseil général
délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées à la 7e promotion 2013/2014
Déliberation
2013 DDEEES 111-1
Conseil général
Régularisation d'écritures comptables concernant un legs au Département de Paris. Versement du solde.
Déliberation
2013 DASES 552-1
Conseil général
Liste des membres présents - Conseil général
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général
Participation (20.000 euros) et convention tripartite avec le Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris et l'Association de gestion des fonds du CODERPA de Paris (12e).
Déliberation
2013 DASES 367-1
Conseil général
Subvention (3. 000 euros) à l'association Six Pots Bleus (11e).
Déliberation
2013 DASES 412-1
Conseil général
Subventions (14.000 euros) et conventions avec des associations dans le cadre du projet " Paris Collèges Familles " visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges.
Déliberation
2013 DASCO 72-1
Conseil général
Approbation du principe de passation d'un avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville de Paris, de travaux au collège Georges Sand et à l'école élémentaire, 1-5 rue Damesme et signature dudit avenant.
Déliberation
2013 DPA 20-1
Conseil général
Subvention (100.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e).
Déliberation
2013 DASES 33-1
Conseil général
Signature d'une nouvelle convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour mise à disposition au Département de Paris d'un édifice dénommé "Bâtiment de l'Oratoire".
Déliberation
2013 DASES 485-1
Conseil général
Participation (350.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association des Cités du Secours Catholique (20e), pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation « La Colline aux Enfants » (7e).
Déliberation
2013 DASES 491-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association Droits d'Urgence (10e) pour l'action Accès au droit et santé mentale.
Déliberation
2013 DASES 488-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l'Union Départementale de Paris de la Fédération des Malades et Handicapés (11e).
Déliberation
2013 DASES 515-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police de Paris (4e)
Déliberation
2013 DASES 549-1
Conseil général
Subventions (147.980 euros) et conventions avec dix associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.
Déliberation
2013 DJS 5-1
Conseil général