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relatif à la liste des logements relevant du parc de logements de l’AP-HP. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS)

MARS 2012
Déliberation
V G19
Conseil général

relatif à la situation du Centre de Santé Moulinet (13e).

MARS 2012
Déliberation
V G17
Conseil général

Signature d'un avenant à la convention de groupement de commandes et lancement d'un marché de production et de diffusion audio et vidéo en 3 lots séparés.

MARS 2012
Déliberation
2012 DSTI 10-1
Conseil général

Convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation de la modernisation des menuiseries du Groupe scolaire Béranger(3e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DPA 7-1
Conseil général

Subvention et convention (370.000 euros) avec la Fondation Voir et Entendre (12e) pour l'accompagnement des entreprises innovatntes de l'Institut de la Vision

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 58-1
Conseil général

Subvention (20.000 euros) à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 23-1
Conseil général

Dispositions en matière de passation des marchés publics d'un montant inférieurs à 15.000 euros HT.

MARS 2012
Déliberation
2012 DAJ 15-1
Conseil général

Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole Paris (18 e)

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 62-1
Conseil général

Subvention (6.000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 70-1
Conseil général

Subvention à Lafayette Accueil (6.000 euros) pour l'accompagnement du projet de ferme urbaine U-Fram (20 e)

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 67-1
Conseil général

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du département de Paris pour l'exercice 2012

MARS 2012
Déliberation
2012 DF 2-1
Conseil général

Signature d'une convention tripartite avec la Fondation Caisses d' Epargne pour la Solidarité (7e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'EHPAD Le Canal des Maraîchers (19e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 31-1
Conseil général

Subvention et convention (3.000.000 euros) avec OSEO Région pour aborder le fonds Paris Innovation Amorçage

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 68-1
Conseil général

Subvention et avenant à convention (41.860 euros) avec l'association Hors La Rue (Montreuil 93100).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 55-1
Conseil général

Subvention (5.619 euros) à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris) (20e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 96-1
Conseil général

Subvention (10.000 euros) à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 21-1
Conseil général

Convention et subvention (37.000 euros) à l'association régie de quartier Paris Centre (3e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 34-1
Conseil général

Subvention (35.000 euros) à l'association Parisien d'un Jour Parisien toujours (11e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 29-1
Conseil général

Subvention (3.000 euros) à l'association Le Foyer Saint Laurent (10e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 68-1
Conseil général

Marché à bons de commande de travaux de revêtements sols souples intèrieurs

MARS 2012
Déliberation
2012 DA 2-1
Conseil général