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G - Signature avec l’association CEFORP, (14e) d’une convention relative à l’accompagnement de demandeurs d’emploi. M. Christian Sautter, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 22
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier Sainte-Anne.
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 8
Conseil général
G - Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour des prestations de services d’agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus du Département et de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer la convention constitutive du groupement de commandes. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande des prestations correspondantes. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DF 7
Conseil général
G - Signature du marché de travaux relatif aux travaux de modernisation des menuiseries extérieures au Collège Départemental Louise Michel 11, rue Jean Poulmarch et à l’école élémentaire 17, rue de Marseille (10ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 36
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance informatique pour les établissements scolaires parisiens. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 24
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l’association 1901 “RESEAU ENTREPRENDRE PARIS”, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2009. M. Christian Sautter, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 31
Conseil général
G - Signature du 2e avenant à la convention avec l’association “Alliance pour la vie-Etablissement Abritoit” pour l’attribution d’une subvention et d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 167
Conseil général
G - Signature d’un avenant n°1 à la convention avec l’association “Coordination Toxicomanies” (18e) pour soutenir financièrement ses actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues qu’elle coordonne dans le Nord-Est parisien. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 68
Conseil général
G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) et la Maison des personnes handicapées (MDPH) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’instruction des aides sociales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 43
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “Parrains par mille” (4e) pour l’attribution d’une participation au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 230
Conseil général
G - Vœu relatif à l’information des habitants du 15e arrondissement sur l’opération IMAGINE.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 25
Conseil général
G - Avenant à la convention avec l’association “Cœur en Fête” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 267
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour l’attribution de participation 2009 du Département de Paris au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 233
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “L’âge d’Or de France” (17e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 144
Conseil général
G - Désignation d’une personnalité qualifiée au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”.
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 10
Conseil général
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