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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre avec l’association SYS-TEM@TIC PARIS REGION prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 33
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris relative à la mise en œuvre du contrat particulier pour les travaux d’aménagement de l’avenue Léon Gaumont (20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 93
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Entraide Notre Dame de Grâce de Passy” située 4 rue de l’Annonciation (16e). Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 75
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de consentir la constitution des servitudes nécessaires à la réalisation de locaux d’activités économiques dans l’immeuble situé 24, rue de l’Est (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l’association 1901 “PARIS ENTREPRENDRE”, portant attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 27
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 19.500 euros pour l’exercice 2006 à “L’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA)” dont le siège est situé au 20, rue Saint Fiacre (2e) pour son comité parisien (ANPAA 75) (D00039) sis au 54, rue de Clignancourt (18e). Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 10 septembre 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 50
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 50 000 euros à l’association “Les Amis du bus des Femmes” sise 58, rue des Amandiers (20e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 24 mai 2005 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 111
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec LCL gestion locative (Crédit Lyonnais) un renouvellement de bail pour les locaux situés 76-78, rue de Reuilly (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 127
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle conclue entre le Département de Paris et le Centre français de protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 110
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “Cercle du 3éme âge Saint Paul Saint Gervais” située 5 passage Saint Paul 75004 PARIS au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 23
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 1.500 euros à l’”Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes” (ALEA) pour son action de formation linguistique de base au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 150
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association des anciens élèves de l’Institut Gabriel Prévost à Cempuis. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 41
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d’accès au corps des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d’Alembert dans la section communication et industries graphiques. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DRH 13
Conseil général

G - Octroi de la garantie du Département de Paris à l’association Protection sociale de Vaugirard pour le service des intérêts et l’amortissement d’ un emprunt d’un montant de 1.510.000 euros d’une durée de 35 ans destiné à financer l’aménagement et l’extension de capacité d’accueil d’un institut-médico-éduca-tif (IME) pour enfants et adolescents déficients mentaux, dans le cadre de son transfert sur le site de l’ancien hôpital Boucicaut. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 163
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 38
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 41
Conseil général

G - Missions Locales parisiennes : conventions pluriannuelles d’objectifs pour la période 20062008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 8
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile de France pour ce qui concerne l’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes (12e et 20e) au titre de la requalification des portes extérieures. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 92
Conseil général

G - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 5.000 euros à l’association “Entraide et Partage avec les sans logis” dont le siège social est situé 22, rue Sainte-Marthe (10e), pour son action de distribution de repas chauds à des personnes isolées très démunies. Mme Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’habilitation partielle à l’aide sociale avec la SARL La Désirade Gestion pour la résidence Le Trèfle Bleu, 26 rue des Epinettes-75017 Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 70
Conseil général