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2006 (81)
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Déliberation (81)
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G - Approbation des comptes des exercices 2000, 2002, 2003 de l’association “Opération Handicapés Emploi” O.H.E Prométhée Paris, 43 bis rued’Hautpoul 75019 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 96
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’ “Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France” (ARPADA Ile-de-France), sise 23 rue André Rabier, 95 170 Deuil la Barre pour ses activités parisiennes, notamment d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des parents d’enfants sourds ou malentendants. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 108
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de 26.800 euros pour l’exercice 2006 à l’association “La Corde Raide” (D05701) sise 6, place Rutebeuf (12e) pour son unité de prévention des conduites à risques à l’ado-lescence.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 29 juin 2004 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 55
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3 048 euros à l’association “Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers” (V.M.E.H) sise 8 bis avenue René Coty (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 82
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 22.500 euros à l’association “La Chapelle” sise 81 rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 53
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec l’”Association nationale de réadaptation sociale”, 7, rue Taylor (10e), l’association “Parcours”, 37, rue Vauvenargues (18e), l’association “Sauvegarde de l’Adolescence”, 4, rue Martel (10e), pour la gestion et l’animation d’Espaces Dynamique Insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces trois espaces au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 118
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer des conventions avec les détenteurs de licences de taxi en vue de l’attribution d’une subvention permettant l’aménagement de 20 taxis adaptés pour le déplacement des personnes à mobilité réduite à Paris. M. Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 146
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.693 euros à l’Association Française contre les Myopathies (A.F.M.), située 47 - 83, boulevard de l’Hôpital 75013 Paris, pour le financement du salaire d’un technicien d’insertion affecté au service régional de Paris, 9, place de Rungis 75013 Paris. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 139
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention au titre de l’animation globale avec l’association “13 Pour Tous” et de fixer la participation financière du Département au démarrage du Centre social porté par l’association pour l’année en cours. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 167-1°
Conseil général
G - Création d’une régie d’avances et de recettes pour le service d’accueil familial du département de Paris sis 67/69, rue Jean-Baptiste Pigalle (9e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 66
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’habilitation à l’aide sociale légale entre le Département de Paris et l’association SAM-AREPA, domiciliée 60 rue Etienne Dolet 92 240 MALAKOFF. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 131
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e) prévoyant pour l’exercice 2006 l’attribution d’une participation de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 11
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 39
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 24 juin 2005 avec l’association “Compagnie du Lierre” dont le siège social est situé 22, rue du Chevaleret (13e), fixant la participation du Département au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI) à 23 000 euros en 2006. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 57
Conseil général
G - Vœu sur le nombre de postes d’insertion affectés aux entreprises d’insertion.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 12
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 20 octobre 2005 entre le Département de Paris et la “Croix Rouge française” pour la gestion et l’animation d’une unité d’aide psychologique “Le Passage” pour les jeunes en difficulté d’insertion sociale et professionnelle fixant la contribution financière du Département en 2006 à 80.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 85
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 52 000 euros à l’association “TIBERIADE” sise 19, rue de Varenne (7e).-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 30 août 2005 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 119
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son centre d’activité de jour situé 3 rue Charles Baudelaire dans le 12ème arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 115
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre avec l’association SYS-TEM@TIC PARIS REGION prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 33
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris relative à la mise en œuvre du contrat particulier pour les travaux d’aménagement de l’avenue Léon Gaumont (20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 93
Conseil général
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