81 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Missions Locales parisiennes : conventions pluriannuelles d’objectifs pour la période 20062008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 8
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile de France pour ce qui concerne l’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes (12e et 20e) au titre de la requalification des portes extérieures. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 92
Conseil général

G - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 5.000 euros à l’association “Entraide et Partage avec les sans logis” dont le siège social est situé 22, rue Sainte-Marthe (10e), pour son action de distribution de repas chauds à des personnes isolées très démunies. Mme Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’habilitation partielle à l’aide sociale avec la SARL La Désirade Gestion pour la résidence Le Trèfle Bleu, 26 rue des Epinettes-75017 Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 70
Conseil général

G - Schéma directeur départemental pour l’autonomie et la participation des personnes handicapées à Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 176
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés, passés selon une procédure adaptée conforme à l’article 30-I du Code des marchés publics, avec l’association “ISM Interprétariat”, pour la réalisation de prestations d’interprétariat pour les services du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 2
Conseil général

G - Vœu pour qu’une présentation du schéma directeur et de la mise en place de la MDPH soit effectuée dans le cadre d’une réunion publique organisée dans chaque mairie d’arrondissement.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 11
Conseil général

G - Projet de délibération modificatif à la délibération ASES 2004-131 G votée le 10 mai 2004 et portant attribution d’une subvention d’investissement de 125.650 euros pour l’Oeuvre de l’Hospitalité Familiale pour les travaux d’aménagement de foyers d’hébergement temporaire pour personnes âgées situés 122, boulevard de Charonne 75020 PARIS. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 134
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l’association MEDITECH SANTE PARIS REGION prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 28
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Université Paris V - René Descartes (6e) pour permettre le versement du solde de la subvention votée par la délibération 2002 DASCO 37 G. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 12
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8 000 euros à l’association “Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS)” sise 84 rue Quincampoix (3e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 80
Conseil général

G - Mise en place d’un Observatoire pluraliste du logement et de l’habitat à Paris et création de son comité d’orientation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 4
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Solidarités 19”, située 18 rue Petit-75019 PARIS, au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 28
Conseil général

G - DDEE 34 G - Communication relative au Programme départemental d’insertion adopté en Conseil départemental d’insertion du 24 avril 2006.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 207
Conseil général

des membres présents

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 146
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un deuxième avenant à la convention conclue le 06 août 2004 entre le Département de Paris et l’association “Léa pour Samy - La voix de l’enfant autiste” située 51 rue Léon Frot 75011 Paris, fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 50.000 euros pour pérenniser les actions engagées, notamment, l’édition 2006 d’Autis-Act et pour le financement partiel du salaire d’un emploi tremplin. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 138
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 33
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-cadre avec l’association pour le développement de la recherche sur le cerveau et la moelle épinière (ADREC) relative à l’attribution d’une subvention d’investissement de cinq millions d’euros et à l’octroi d’une garantie d’emprunt de dix millions d’euros pour la réalisation de l’Institut du Cerveau et de la Moelle épinière sur le site de la Pitié Salpétrière (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 145
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien au lycée-collège public Parisien Claude Monet. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 40
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 10 novembre 2004 entre l’association “Observatoire International des Prisons - Section Française” dont le siège social est situé 31, rue des Lilas (19e) et le Département de Paris, fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour l’action de sa permanence juridique à 25.600 euros au titre de 2006. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 73
Conseil général