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G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de l’escalier des Grands Hommes avec exploitation des locaux de l’entresol à l’ensemble immobilier Henri IV 23, rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 37
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 40 000 euros à l’association “Médecins du Monde” sise 62, rue Marcadet (18ème) pour le Centre d’accueil, de soins et d’orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 06 septembre 2005 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 120
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de changement de l’alarme incendie au collège départemental Octave Gréard (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 36
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de conclure une convention avec l’association “Soleil Blaise” pour l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 53.122 euros pour les locaux du Centre social situé 50, rue Mouraud. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 125
Conseil général

G - Signature d’un second avenant à la convention triennale du 28 octobre 2004 entre le Département de Paris et l’”Association pour l’accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles” (APTM) pour sa permanence d’accès aux droits fixant la contribution financière du Département de Paris en 2006 à 32.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 86
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7 622 euros à l’association “Tournesol” sise à l’Hôpital Saint Louis - 1, avenue Claude Vellefaux (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 81
Conseil général

G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 52
Conseil général

G - Politique de la ville - Attribution d’une subvention globale de 90.000 euros à l’association “Cultures du Cœur” pour son action d’insertion par l’accès à la culture au profit de familles défavorisées, notamment d’allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans les sites de la “politique de la ville” au titre de l’exercice 2006 dont 45 000 euros au titre l’année 2005 et 45 000 euros au de l’année 2006.-Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un premier avenant conventionnel. Mme Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 44
Conseil général

G - DPE 67 G - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative aux conditions de participation financière des délégataires du service public de distribution d’eau au FSL. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 191
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 50.000 euros à l’association “Autremonde” dont le siège social est situé 29, rue Merlin (11e) pour le financement des travaux d’aménagement de ses nouveaux locaux situés 30, rue de la Mare (20e). Mme Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l’association “Incubateur au féminin - PARIS PIONNIERES”, portant attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 25
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l’association Boutique de Gestion de Paris et sa Région (11e) visant l’accueil de bénéficiaires parisiens du RMI créateurs d’entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 18
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention au titre de l’animation prévention précoce avec l’association “13 pour Tous”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 167-2°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.287 euros à l’association “Le Foyer saint Laurent” située 119 bis, rue du Faubourg Saint Martin 75010 PARIS au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 21
Conseil général

G - Subvention à l’association “Ecole à l’hôpital Marie-Louise IMBERT” (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 22
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MAI 2006
Déliberation
2006 R. 5
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d’accès au corps des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d’Alembert dans la section communication et industries graphiques. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DRH 13
Conseil général

G - Octroi de la garantie du Département de Paris à l’association Protection sociale de Vaugirard pour le service des intérêts et l’amortissement d’ un emprunt d’un montant de 1.510.000 euros d’une durée de 35 ans destiné à financer l’aménagement et l’extension de capacité d’accueil d’un institut-médico-éduca-tif (IME) pour enfants et adolescents déficients mentaux, dans le cadre de son transfert sur le site de l’ancien hôpital Boucicaut. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 163
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 38
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 41
Conseil général