81 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 33
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-cadre avec l’association pour le développement de la recherche sur le cerveau et la moelle épinière (ADREC) relative à l’attribution d’une subvention d’investissement de cinq millions d’euros et à l’octroi d’une garantie d’emprunt de dix millions d’euros pour la réalisation de l’Institut du Cerveau et de la Moelle épinière sur le site de la Pitié Salpétrière (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 145
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien au lycée-collège public Parisien Claude Monet. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 40
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 10 novembre 2004 entre l’association “Observatoire International des Prisons - Section Française” dont le siège social est situé 31, rue des Lilas (19e) et le Département de Paris, fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour l’action de sa permanence juridique à 25.600 euros au titre de 2006. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 73
Conseil général

G - Approbation des comptes des exercices 2000, 2002, 2003 de l’association “Opération Handicapés Emploi” O.H.E Prométhée Paris, 43 bis rued’Hautpoul 75019 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 96
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’ “Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France” (ARPADA Ile-de-France), sise 23 rue André Rabier, 95 170 Deuil la Barre pour ses activités parisiennes, notamment d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des parents d’enfants sourds ou malentendants. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 108
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 26.800 euros pour l’exercice 2006 à l’association “La Corde Raide” (D05701) sise 6, place Rutebeuf (12e) pour son unité de prévention des conduites à risques à l’ado-lescence.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 29 juin 2004 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 55
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3 048 euros à l’association “Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers” (V.M.E.H) sise 8 bis avenue René Coty (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 82
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 22.500 euros à l’association “La Chapelle” sise 81 rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 53
Conseil général

G - Politique de la ville - Attribution d’une subvention globale de 90.000 euros à l’association “Cultures du Cœur” pour son action d’insertion par l’accès à la culture au profit de familles défavorisées, notamment d’allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans les sites de la “politique de la ville” au titre de l’exercice 2006 dont 45 000 euros au titre l’année 2005 et 45 000 euros au de l’année 2006.-Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un premier avenant conventionnel. Mme Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 44
Conseil général

G - DPE 67 G - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative aux conditions de participation financière des délégataires du service public de distribution d’eau au FSL. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 191
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 50.000 euros à l’association “Autremonde” dont le siège social est situé 29, rue Merlin (11e) pour le financement des travaux d’aménagement de ses nouveaux locaux situés 30, rue de la Mare (20e). Mme Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l’association “Incubateur au féminin - PARIS PIONNIERES”, portant attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 25
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l’association Boutique de Gestion de Paris et sa Région (11e) visant l’accueil de bénéficiaires parisiens du RMI créateurs d’entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 18
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention au titre de l’animation prévention précoce avec l’association “13 pour Tous”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 167-2°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.287 euros à l’association “Le Foyer saint Laurent” située 119 bis, rue du Faubourg Saint Martin 75010 PARIS au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 21
Conseil général

G - Subvention à l’association “Ecole à l’hôpital Marie-Louise IMBERT” (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 22
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MAI 2006
Déliberation
2006 R. 5
Conseil général

G - Programme ville vie vacances 2006. Attribution de participations financières à 95 associations pour un montant global de 310.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 165
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer les avenants 2006 aux conventions triennales des 15 “Points Paris Emeraude” et les conventions “Points Paris Emeraude”/Centres Locaux d’Information et de Coordination avec : 1) le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (n° Tiers X0100), 2) l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (n° Tiers W00050), 3) l’Association “Point Paris Emeraude des 5 et 6ème arrondissements” (n° Tiers M00009), 4) l’Association “Comité de Pilotage du Point Paris Emeraude du 13ème arrondissement” (n° Tiers D05422), 5) l’Association “Réseau Gérontologique du 14ème - Point Paris Emeraude 14ème” (n° Tiers D05211), 6) l’Association “XV POINT XVI” (n° Tiers D09846), 7) l’Association “Union-Retraite-Action” (n° Tiers D02406) 8) l’Association “Coordination Gérontologique du XXème (n° Tiers D00485). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 114
Conseil général