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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association parisienne des parents et amis de personnes handicapées mentales (A.P.E.I.) "Les Papillons blancs" (9e) une convention. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 ASES 46
Conseil général
G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 14
Conseil général
G - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les Amandines, régie de quartier de Ménilmontant - Amandiers", 30, rue des Partants (20e) une convention. - Participation du Département de Paris au titre de l'année 2001 à hauteur de 200.000 F au fonctionnement de l'association. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAEE 18-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée à son encontre devant le Conseil des Prud'hommes de Paris, par M. Frédéric PETIN qui conteste la validité de son licenciement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 AJ 3
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 66
Conseil général
G - Approbation des comptes administratifs et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
JUIN 2001
Déliberation
2001 ASES 80
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation du mur de clôture et de rénovation de la cour du collège Georges-Méliès, 43, rue de Tanger (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux et des marchés d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 29
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation partielle du centre thermique au collège Georges-Clemenceau, 43-45, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 55
Conseil général
G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2001
Déliberation
2001 ASES 85
Conseil général
G - Programme départemental d'insertion. - Subvention d'investissement au Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour les travaux d'aménagement et d'équipement des nouveaux locaux de la permanence sociale d'accueil anciennement dite "Joinville", transférée au 70, rue du Chemin-Vert (11e), sous la dénomination "Permanence sociale d'accueil Chemin Vert". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 ASES 72
Conseil général
G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget du Département de Paris au titre de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 15
Conseil général
G - Majoration, à compter du 1er juillet 2000, des redevances dues par les agents du Département de Paris logés à titre onéreux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DRH 4
Conseil général
G - Subvention d'investissement à l'association "Les Amandines, régie de quartier de Ménilmontant -Amandiers", 30, rue des Partants (20e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAEE 18-2°
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 68
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état du gymnase du lycée-collège Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e) suite à l'incendie du 10 avril 2001. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de diagnostic, de contrôle technique et de coordination santé sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 95
Conseil général
G - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché relatif au nettoyage des locaux et des vitres dans divers bâtiments relevant du Département de Paris suite au déménagement du service social polyvalent du 19e arrondissement dans de nouveaux locaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DLTI 13
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la "SCPA Blehaut-Dauger" en vue de la réalisation des travaux de rénovation d'un bâtiment d'accueil d'Aide sociale à l'enfance, centre maternel et foyer départemental Marie-Béquet-de-Vienne, 9, rue Jean-Baptiste-Dumas (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 86
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 69
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 73
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 72
Conseil général
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