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G - Approbation du principe de réalisation de diverses opérations de modernisation au collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 31
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration partielle du Centre de Formation Professionnelle Le Nôtre-Domaine de Pinceloup à Sonchamp (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 1
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la verrière du lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 45
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux d'aménagement au collège départemental Turgot, 15, rue Montgolfier (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 49
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution relatif au marché n° 01/42387 signé avec le groupement conjoint constitué par la société Moderne de Pavage et la société Seccop pour la réfection du réseau de distribution d'eau potable avec l'adduction sur le réseau ville et de réfection du réseau de distribution d'eau chaude sanitaire du centre d'accueil, 42, rue du Général-Leclerc, Forges-les-Bains (Essonne). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 205
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation de l'Armée du Salut (20e) relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'investissement à ladite fondation pour le financement des travaux de transformation de la Péniche "Louise Catherine" située Quai d'Austerlitz (13e) en centre d'accueil d'urgence pour femmes isolées. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 12
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire deux avenants de substitution des sociétés "SICE" et "GESTEC" par la société "EUROGEM S.A." pour les marché de travaux n° 01/42-224 sis à l'Internat primaire Domaine des trois châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (Oise) et n° 00/42-130 au lycée-collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Eric FERRAND, rapporteurs.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 40
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 1
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 5
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du CDI et d'aménagement d'un local pour l'ouvrier d'entretien, et de création d'un auvent au collège départemental Claude-Chappe, 9, rue des Alouettes (19e). - Autorisation à M. Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux ainsi que les marchés de coordination santé sécurité et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 182
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de couverture de l'allée d'accès à l'appartement de fonction et d'éclairage de 2 cours, et de création d'un local CPE au collège départemental Georges-Méliès sis 43, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 189
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation au lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres et un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 188
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux administratifs au collège Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 29
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de divers locaux au collège Robert-Doisneau, 47-51, rue des Panoyaux (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 226
Conseil général
G - Attribution d'une prime de sujétions et de responsabilité particulière au corps du personnel de service intérieur du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DRH 19
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 3
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 2
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques du lycée et collège "CAMILLE-SEE" 11, rue Léon-Lhermitte (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 8
Conseil général
G - Participation du Département de Paris à un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relatif à la fourniture de services de télécommunications. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive dudit groupement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLTI 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de faire reverser, au budget général du Département de Paris, le reliquat dégagé par la gestion du collège Marcel-Pagnol, 8, rue Jean-Leclaire (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DASCO 43
Conseil général
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