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G - Approbation du principe de restructuration du centre de protection maternelle et infantile, 117, boulevard de Ménilmontant (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre, des marchés négociés de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à cette opération. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 64
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de rénovation de la sous-station vapeur aux lycée-collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 50
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de châssis métalliques aux lycée-collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 65
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des douches et des vestiaires aux lycée-collège "Henri-Bergson", 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 70
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de remplacement des menuiseries des logements de fonction au collège "Camille-Claudel", 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 40
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires du rez-de-chaussée au collège Guillaume-Budé, 7, rue Jean-Quarré (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 72
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Espaces" une convention relative à la mise en oeuvre de chantiers-insertion dans le cadre du Programme départemental d'insertion, en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DAEE 5
Conseil général
G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (14e) pour son service de transport spécialisé, au titre de 1999. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 ASES 22
Conseil général
G - Mise à jour des délibérations relatives au régime indemnitaire des élus parisiens. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 SGCP 1
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures sur cour du collège Mozart, 7, rue Jomard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux et du marché de coordination santé sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 71
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de modernisation des faux plafonds aux lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 66
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades au Centre de coordination des services sociaux, 45, rue Stendhal (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 21
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire une assurance en responsabilité civile pour la construction d'un collège dans l'îlot M8 de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 52
Conseil général
G - Fixation de la participation financière du Département de Paris à l'Association pour la mobilité des handicapés à Paris (13e) au titre de 1999. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 ASES 21
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 R. 8
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 R. 7
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 R. 9
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de diverses opérations de modernisation dans les lycées-collèges du 20e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 26
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la cour du collège, de la cour ouest du lycée, de ravalement des façades du bâtiment cuisine et de la modernisation des menuiseries extérieures de l'aile Mandel du collège et du bâtiment cuisine aux lycée-collège "Janson-de-Sailly", 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination sécurité et protection de la santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 38
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation complète de la sous-station vapeur et de la ventilation cuisine aux lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de maîtrise d'oeuvre et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 48
Conseil général
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