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Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la cuisine aux lycée et collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 128
Conseil général

Approbation du principe de réalisation de l'opération de mise en conformité des installations électriques des ateliers du Centre de formation professionnelle de Villepreux (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié d'études correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 129
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol du terrain de sport au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 141
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de 3 locaux au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 140
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union des A.S.P.T.T., pour la période du 5 septembre 1995 au 29 juin 1996, une convention pour la location du stade nautique Keller (15e) mis à la disposition de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1995-1996. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 162
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GR. 19
Conseil général

Subvention au CAT Ménilmontant (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1995 P. 2104
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité dans les couloirs desservant les salles 71 à 74 et les salles de l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 146
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des canalisations d'eau aux lycée et collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 123
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'escalier B au collège Turgot, 15, rue Montgolfier (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 149
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 114
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement du bâtiment de la cour principale au lycée Turgot, 69, rue de Turbigo (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 118
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à la requête en annulation de Mme GRYMAN devant le Tribunal administratif de Paris contre un arrêté du 3 février 1994 et ses modalités d'application portant reclassement de cet agent dans le corps des cadres socio-éducatifs de la Fonction publique hospitalière. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 135
Conseil général

Subvention d'investissement à l'association "La sainte famille" pour la restructuration du foyer "Marie-Moisan" (5e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 133
Conseil général

Subvention à l'association "Foyer de Grenelle - Centre social" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 104-1°
Conseil général

Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 166
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de vendre un local commercial situé 11, rue des Jeûneurs (2e), issu du legs universel consenti au Département de Paris par Mme Berthe TOUSSAINT. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 164
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise aux normes des installations électriques du sous-sol et de suppression des transformateurs au pyralène aux lycée et collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 151
Conseil général

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète de la chaufferie centrale de l'internat du Centre de formation professionnelle de Villepreux (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié au cas où l'appel d'offres serait infructueux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 165
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection et d'agrandissement des sanitaires du premier étage aux lycée et collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 155
Conseil général