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Conseil municipal (262)
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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -17
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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relatif à la suppression des contenants composés de Bisphénol S. Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif au remplacement des barquettes plastiques des cantines scolaires.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à un rétablissement de la quiétude aux abords du passage Bullourde (11e).
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 529 - Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association des Amis du Musée des Sapeurs-Pompiers de Paris (AAMSPP).
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants et Mme BERHTOUT relatif aux conditions d'exercice de l'activité de bouquiniste.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à René Crevel.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif aux conséquences du réaménagement de la place de la Madeleine sur les commerces.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -13
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes politiques. -8
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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IV - Question d’actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative aux meublés touristiques à Paris.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DVD 90 - Tramway Tram 9 - Paris Orly-Ville. Convention de financement n° 4 phase réalisation avec l'Etat, la R.I.F., le Département Val-de-Marne, E.P.T. Grand-Orly Seine Bièvre et I.D.F.M. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la mise en concurrence du monopole historique de la R.A.T.P.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au Bureau d’Accueil et d’Accompagnement des Migrants.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la protection de l'art urbain. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à l'évaluation de la qualité écologique du jardin Truillot.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au processus de recrutement des responsables d'établissements d'accueil de la Petite enfance.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au centre de santé de l'Épée-de-Bois.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAE 292 - Mise en place de dispositifs d'aide en faveur des entreprises commerciales, artisanales et de services suite à l'incendie de Notre-Dame de Paris.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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