Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (262)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (262)
Supprimer Document
Débat (262)
262 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un audit de l'Inspection générale des services sur le GRAJAR.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à la sous-location dans le parc social.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à la rénovation du parc social. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
QE 2019-05 Question de Céline BOULAY-ESPERONNIER à Mme la Maire de Paris relative à la situation préoccupante de l’école élémentaire d’application Murat.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -7
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
47.9ko
pdf
Communication du Conseil parisien de la Jeunesse.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DDCT 121 - DPSP - Subvention (15.750 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec le Centre d’information sur les droits des femmes et des familles au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à l'usage détourné du protoxyde d'azote dit gaz hilarant. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la vente et la consommation de gaz hilarant par les mineurs.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la location de courte durée des locaux commerciaux. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif aux bus à hydrogène en Ile-de-France.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la préservation et au développement de la biodiversité.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'offre de soins de proximité dans le 18e.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -3
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
51.2ko
pdf
2019 PPCI 1 - Portes de Paris : des espaces de vie au cœur du Grand Paris - un plan coordonné de réaménagement des portes de Paris et d’atténuation des fractures urbaines.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DJS 30 - Subventions (136.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (3e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
elatif à la création d'un service d'accueil pour les personnes sans-abri à la mairie du 1er arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris, Communiste - Front de Gauche et "Génération.s" relatif à une réouverture du passage Mare-Cascades. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif aux clubs de jeux.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
elatif à la cimenterie Calcia.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|