Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (262)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (262)
Supprimer Document
Débat (262)
262 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Votes spécifiés.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -14
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
45.7ko
pdf
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux procédures de réponses devant le Conseil de Paris.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif aux actes LGBTQI-phobes.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Augustin Avrial.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au soutien de l'économie indépendante de proximité. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
QE 2019-10 Question de David BELLIARD et des élu-e-s du groupe Écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à l’offre végétarienne dans la restauration collective universitaire.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 245 - Signature d’un protocole d’accord, d’un bail civil, d’une convention d’occupation du domaine public et d’une convention d’objectifs avec l’association La Générale Nord-Est (14e).
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à la mise à l'abri des mineurs isolés. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
GIANNESINI relatif à une dénomination en hommage à Pasquale Paoli.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'indemnisation des commerçants suite aux travaux de voirie.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Rappel au règlement.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 58 - Subvention (10.000 euros) pour l'organisation de Rues Libres 2019-2020 par la Fédération des arts de la rue en Ile de France.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Réponse à une question écrite posée à Mme la Maire de Paris.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -12
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
50.3ko
pdf
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -10
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
38.2ko
pdf
2019 DEVE 142 - Communication sur la stratégie "Pigeons". Vœu déposé par le GEP relatif à la méthode de gestion des pigeonniers.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au projet d'extension et de transformation de la Gare du Nord. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAE 180 - Marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris - Modification du règlement.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14