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2016 DASCO 57 G - Divers collèges publics parisiens - Dotations (95.499 euros).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DDCT 40 - Subventions (230.000 euros) à dix associations, conventions et avenants à conventions au titre de la prévention, mise à l’abri et la lutte contre la traite des êtres humains. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la "loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel". Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 329 - Prolongement du tramway T3 Porte de la Chapelle - Porte d’Asnières (18e, 17e) : nomination de la présidente et communication du rapport d’activité de la Commission de règlement amiable.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la sécurité routière des deux-roues dans le cadre des livraisons. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 148 - Communication de la Maire de Paris sur la rentrée scolaire 2016. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'école publique sur le territoire parisien. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la mixité sociale et scolaire et aux établissements privés. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la distribution des produits non-consommés des cantines scolaires. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'apposition de la devise républicaine aux frontons de toutes les écoles publiques. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurisation des écoles. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'implantation de caméras de vidéo-protection à proximité des collèges et lycées parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurisation des abords de la cité scolaire Henri IV. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'organisation et à la surveillance des points écoles. Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains relatif à la formation aux premiers secours pour les agents vacataires. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la réforme des caisses des écoles. 2016 DASCO 30 - Subventions (21.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement et convention avec l'association "Culture 2+".
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DDCT 44 - Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2017.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 51 G - Subventions (140.000 euros) pour 28 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative dans le cadre de l'Art pour Grandir.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 SG 30 - Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Avenants aux conventions et convention avec le Port Autonome de Paris.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 48 G - Divers collèges publics - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2017.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 137 - Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2017-2018.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 73 G - Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association "Aurore" (13e).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DVD 96 - Z.A.C. "Clichy Batignolles" (17e). Ouvrages de franchissement du faisceau ferroviaire Saint-Lazare (17e). Avenants aux marchés de maîtrise d’œuvre pour le pont et la passerelle.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'attribution du nom de Michel Rocard à un lieu parisien.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 159 - Mission Vital Quartier 1 confiée à la SEMAEST - Compte rendu de l'exercice 2015. 2016 DAE 160 - Mission Vital Quartier 2 confiée à la SEMAEST - Compte rendu de l'exercice 2015.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la Commission du Vieux Paris.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 131 - Caisse des Écoles (15e) - Subvention (174.458 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 5 G - Convention de coopération en matière de rapprochement de l’offre et de la demande d’emploi entre le Département de Paris et Pôle Emploi.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
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