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2016 DJS 304 - Garanties et financements en vue du dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 126 - Convention de délégation de service public avec "Le Jardin d'Acclimatation/La Compagnie des Alpes" portant sur l'exploitation, l'entretien et la valorisation du Jardin d'Acclimatation (16e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux célébrations de la journée nationale de la laïcité. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la plantation d'un Arbre de la laïcité dans le 2e.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au lancement d'un nouveau marché de panneaux historiques.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la mise à disposition par la Ville des places de parking disponibles.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 143 - Accord-cadre pour l'organisation, l’animation et le suivi des temps d’activités périscolaires et des ateliers bleus scientifiques ou culturels pour les élèves des écoles publiques de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la consultation (marché ARE). 2016 DASCO 145 - Décharges de classe des directrices et directeurs d’école parisiens pour l'année scolaire 2015-2016 - Convention avec l'Etat.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 126 - Caisse des Écoles (10e) - Subvention (116.484 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 69 - Ecoles Maternelles (12e) - Création d'auvents - Dépôt des autorisations administratives.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 34 - Communication de la Maire de Paris sur la modernisation de l'administration parisienne. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'ouverture de la bibliothèque Hélène Berr le dimanche. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la médiathèque Hélène Berr. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une charte de la parentalité dans les administrations parisiennes. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux sites Internet des mairies d'arrondissement. (Suite).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

II - Question d'actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’ouverture prochaine d'un centre d'accueil pour les réfugiés.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 133 - Adhésion et cotisation 2016 de la Ville de Paris à l'association "La 27e Région".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 182 - Z.A.C. "Porte Pouchet - Terrain "Auboin"" (17e). - Convention de transfert de gestion au profit de la Préfecture de police de Paris (préfourrière).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 180 - Location du terrain communal 25, rue Jasmin/11-13, rue Henri-Heine (16e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 77 - Construction d’un groupe scolaire de 18 classes (8 maternelles et 10 élémentaires) ZAC Beaujon, lots 3-4 et n° 15 rue de Monceau (8e). Avenant n° 3 au marché de travaux.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 119 - Caisse des Ecoles (3e) - Subvention (29.058 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -6

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -9

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 101 - DJS - Aménagement d’une baignade publique dans le lac Daumesnil (12e). - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération. Vœu déposé par le GEP relatif à la communication d'une évaluation environnementale. Vœu déposé par le GEP relatif à l'étude de la piétonisation de la partie Nord de la route de ceinture du lac Daumesnil. Vœu déposé par le GEP relatif à la création d'une piscine dans le secteur Bercy-Charenton.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 143 - Création d’une Mission d’Information et d’Evaluation sur le thème "Paris ville interculturelle : liens, pratiques et politiques publiques".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal