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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une coopérative SCIC de coursiers à vélo.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 60 - Marché Beauvau (12e) - Restauration après sinistre - Dépôt des autorisations administratives.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DVD 12 G - Extension T3 à Porte Maillot. Avenant à la convention avec le S.T.I.F. pour la concertation préalable, le schéma de principe et le dossier d'enquête publique.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 136 - Caisse des Écoles (20e) - Subvention (238.814 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 120 - Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (41.823 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 221-3

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 175 - Réalisation 10-14, rue Labrouste (15e) d'un programme de 8 logements sociaux (5 P.L.A.-I., 3 PLUS) par "Toit et Joie".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DU 200 - Z.A.C. "Clichy-Batignolles" (17e). - Acquisition d'une emprise correspondant à un parking autocars. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la relocalisation de la base territoriale de la DPP.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal