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Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au Forum de rentrée "Etudiants à Paris".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 207 - Réalisation 65, rue Jean-Jacques-Rousseau - 43, rue Etienne-Marcel (1er) d’un programme de création de 17 logements sociaux (12 P.L.A.-I. et 5 PLUS) par "Toit et Joie".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 103 - Réalisation d’une école polyvalente de 15 classes sur la parcelle actuellement occupée par une école maternelle 56-58, rue Erlanger (16e) - Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 133 - Caisse des Écoles (17e) - Subvention (150.616 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 117 - Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (17.474 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 285 - Indemnisation des exploitants de commerces situés sur l'espace public en dédommagement de l’interruption temporaire de leur activité consécutive à la fermeture, pendant l’Euro 2016. Vœu déposé par le groupe LR relatif aux mesures d'indemnisation des commerces proches de la "fan zone". Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'indemnisation des débits de boissons. 2016 DJS 286 - Convention avec l’Association nationale des directeurs et des intervenants d’installations et des services des sports pour la réalisation d’une étude sur l’impact social de l’Euro 2016. Vœu déposé par le GEP relatif à l’empreinte carbone de l'Euro 2016. Vœu déposé par le GEP relatif aux dégâts engendrés lors de la finale de l'Euro 2016.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris relative à la maternité des Bluets.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 9 G - Travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur la voirie, dans les jardins et espaces verts, les bois, les cimetières et les établissements de Paris. - Marché de travaux. - Modalité de passation.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la dénomination d'une voie Edmonde Charles-Roux dans le 12e.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 32 - Subventions (16.900 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (20e) et conventions avec les associations "Réseau Mom’artre" et "Raconte-nous ton histoire".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 124 - Caisse des Ecoles (8e) - Subvention (21.132 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFPE 248 - Mise à disposition de places d’accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein d’établissements d’accueil collectif de petite enfance situés dans Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 72 - Instauration du dispositif "Un arbre dans mon jardin". - Subvention en nature d’arbres contribuant à l’augmentation du patrimoine arboré de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 31 - Subventions (14.500 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (19e) et conventions avec les associations "D’une langue à l’autre", "Cafézoïde", "Tribudom" et "Korhom".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 135 - Caisse des Écoles (19e) - Subvention (247.716 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal