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Débat Délib
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2008 (135)
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Débat (135)
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Adoption d'un compte rendu.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à un hommage aux "mutins du Chemin des Dames". Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 166 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS "The Swatch Group" pour l'exploitation de son magasin "SWATCH STORE" 104, avenue des Champs-Elysées (8e).
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la rénovation du square Pierre-Adrien Dalpayrat.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stade Jules Ladoumègue.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. sur la suppression des terminus dits "intermédiaires".
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux couloirs de bus.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 146 - Convention de partenariat 2008, signée entre la Ville de Paris et l'association "MILA" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DASCO 163 - Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l'année scolaire 2009-2010.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 82 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des Parisiens. (Suite).
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DU 179 - DEVE 150 - DVD 222 - DPVI 61 - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs signée avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR) prévoyant une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 597.900 euros.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif aux travaux polluants de rénovation de la gare Saint-Lazare.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Votes spécifiques.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DASES 112 - Modification du Grand Prix de médecine et de la recherche médicale Jean Hamburger.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Marinette BACHE et les éluEs du groupe du Mouvement républicain et citoyen, de M. Ian BROSSAT et des élus du groupe communiste relatif aux personnels de la Ville de Paris.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les élus du 17e arrondissement relatif aux nuisances sonores nocturnes occasionnées par certains services de police aux abords du boulevard Malesherbes, boulevard Berthier et boulevard Bessières.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l'organisation du soutien personnalisé dans les établissements primaires.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil général
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