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2008, Liste des membres présents.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. sur la sécurité de l'espace public.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Examen des questions d'actualité.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DU 152 - Avis sur l'engagement par M. le Maire de Paris d'une procédure de modification du Plan local d'urbanisme de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'étude de protections patrimoniales supplémentaires à intégrer dans la modification du Plan Local d'Urbanisme. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'inscription de nouvelles réserves de logements sociaux et d'un espace vert protégé à l'occasion de la procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés visant à retirer deux adresses de la liste des réserves pour logements et logements sociaux. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la modification du PLU dans le 11e arrondissement. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'inscription d'une nouvelle réserve pour la création de logements et de logements locatifs sociaux. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au projet de délibération 2008 DU 152. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux réserves pour le logement et le logement social. Vœu déposé par M. BROS relatif aux "meublés de tourisme" dans le projet de modification du PLU. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme de Paris. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'isolation des bâtiments anciens par l'extérieur et saillies de façades. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'impact des dispositions du Plan Local d'Urbanisme. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme de Paris.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 289 - Signature avec l'association "Théâtre musical de Paris" (1er) d'un avenant à la convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 9.023.000 euros et d'une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 400.000 euros.

OCTOBRE 2008
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Conseil municipal

2008, DU 120 - Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, SG 14 - Subvention à l'Association de Défense de la Famille et de l'Individu - ADFI pour son action de lutte contre les dérives sectaires. - Montant : 18.000 euros.

OCTOBRE 2008
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2008, Dépôt de questions d'actualité.

OCTOBRE 2008
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2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'emprise du lycée Honoré de Balzac.

OCTOBRE 2008
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Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la gestion des marchés du 13e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2008
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Conseil municipal

2008, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

OCTOBRE 2008
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Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Communication de M. le Préfet de police sur la vidéoprotection. Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la vidéosurveillance et au plan "1.000 caméras" de la Préfecture de police.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DF 82 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des Parisiens. (Suite).

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la propreté dans le 16e arrondissement.

OCTOBRE 2008
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Conseil municipal

2008, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et communiste relatif aux conditions de fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit Paris Sud.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au Conseil de la jeunesse du 16e arrondissement.

OCTOBRE 2008
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Conseil municipal

2008, Voeu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif à l'organisation du service de restauration au lycée Renoir dans le 18e arrondissement.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DDATC 154 - Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier.

OCTOBRE 2008
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Conseil municipal

2008, DDATC 132 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.

OCTOBRE 2008
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