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2008, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la candidature des syndicats retenus pour représenter le personnel de la Ville de Paris.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. René DUTREY, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux loyers pratiqués par la S.I.E.M.P.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'affaiblissement généralisé des marchés non sédentaires.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDATC 146 - Détermination des critères de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2009, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au transfert du local propreté du 20, rue des Batignolles.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'attribution du nom de Maria Vérone à une rue ou un square dans le 18e arrondissement.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 190 - Signature de la convention pluriannuelle 2008-2010 de partenariat entre la Ville et l'association "CASDAL 14" animant un Espace Public Numérique dans le 14e arrondissement prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 43.000 euros.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés demandant le maintien du quartier politique de la ville dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par Mme Frédérique CALANDRA et les élus du groupe socialiste relatif aux moyens alloués par l'Etat à la politique de la ville dans le 20e arrondissement.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 201 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de mise à disposition de séparateurs modulaires de voies substituant la société Appia Grands Travaux à la société AER.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 211 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "Lefebvre-Perichaux" situé 16, rue des Périchaux, 115 à 119, boulevard Lefebvre et 110-112, boulevard Brancion (15e).
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et les éluEs du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la politique d'achat de véhicules automobiles par la Ville de Paris. Voeu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la vente de logements H.L.M. à leurs occupants par les bailleurs sociaux de la Ville de Paris.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réhabilitation et à la sécurisation de la place de l'Europe.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la formation aux premiers secours des employés des parcs et jardins de la Ville de Paris.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évacuation des cartons par les commerçants.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 82 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des Parisiens.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accessibilité des écoles maternelles et élémentaires parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, VI - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la crise immobilière.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 118 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de deux marchés de fourniture de candélabres et de luminaires contemporains d'éclairage public. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au projet de délibération DVD 118. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une proposition d'étude d'éclairage piéton urbain.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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