Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (148)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (22)
Conseil municipal (126)
Supprimer Document
Débat (148)
148 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2007, DLH 255 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS, 12 logements PLUS et 5 logements PLA-I situé 23 rue Trousseau (11e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société “Batigère” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au lancement d’une campagne de communication de l’I.N.C. visant à valoriser les bienfaits nutritionnels de l’eau courante.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe du Mouvement démocrate relatif au bassin de la Villette.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “GRS Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 23.000 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007 DLH 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, en vue de porter de 4.000 à 6.000 logements la réalisation annuelle de logements sociaux, un avenant n° 6 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement, et un avenant n° 5 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé entre le Département de Paris et l’Agence nationale de l’habitat.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, DDEE 55 G - Subvention à l’association “Paris Europlace” en vue du soutien à l’étude sur les emplois financiers à Paris. - Montant : 23.920 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 233G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) située 3, place du Cardinal Amette (15e), pour financer le projet de création de supports de visites pour les personnes handicapées. - Montant : 10.500 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 405 G - Attribution d’une subvention à l’association “Mouvement ATD Quart-Monde” pour l’organisation d’une manifestation relative à la “Journée mondiale du refus de la misère” le 17 octobre 2007. Montant : 10.000 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
Votes spécifiques.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, Modification de la composition des 5e et 9e Commissions.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
Votes spécifiés par le groupe communiste.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 445 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec le groupement d’intérêt public “Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris” et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l’année 2007.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif aux effectifs du collège et lycée Voltaire (11e).
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
2007, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux organismes.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8