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Débat Délib
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2007, DAC 478 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Théo-Théâtre” 20, rue Théodore Deck (15e). - Montant : 7.000 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la coulée verte installée sur l’ancienne voie ferrée située entre la Porte d’Auteuil et la Porte de la Muette.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDATC 171 - Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
I - Question d’actualité posée par M. Denis BAUPIN et les membres du groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative à la situation des sans papiers à Paris. II - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au décès de Mme Chulan Zhang Liu, ressortissante chinois habitante du 10e arrondissement de Paris, qui s’est défenestrée par peur d’un contrôle d’identité le 21 septembre dernier. III - Question d’actualité posée par M. Jacques DAGUENET, au nom du groupe communiste, à M. le Préfet de police relative aux sans papiers à Paris.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPP 21 - Autorisation à M. le Maire Paris de signer une convention de partenariat avec l’OPAC de Paris, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.214.280 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 515 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL “Alhambra Théâtre Music Hall”, dont le siège social est situé 21, rue Yves Toudic (10e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 200.000 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” concernant le fichier “base-élèves”.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 22 rue d’Oran (18e). 2007, DLH 243 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 60 rue Stephenson, 28 rue Doudeauville (18e).
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DFPE 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Jeunes Heures” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 3e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre des années 2006 et 2007 au dit établissement. - Montant total : 9.590 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à exonérer de taxe professionnelle les librairies indépendantes parisiennes bénéficiaires du futur label “LIR”. Vœu déposé par l’Exécutif.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Création d’un nouveau groupe.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Observation sur l’ordre du jour.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 578 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’établissement public du 104 Cent Quatre la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 2.075.000 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la privatisation partielle du marché de Rungis. Voeu déposé par l’Exécutif.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 514 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Union des Musiciens de Jazz”, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos (13e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 25.000 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 4, rue Voltaire (11e).
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 201 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et des locaux commerciaux situé 4-6, passage du Petit Cerf - 7, rue Boulay et 10-12, passage du Petit Cerf (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, CAB_MA 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association R.E.A.L.I. pour la mise en oeuvre du 3e festival de musique GWO-KA à Paris. - Montant : 4.000 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
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