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131 - QOC 2001-416 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de l'état de saleté des rues de Paris

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

184 - IX - Questions d'élus non inscrits.2001-418 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris au sujet du rapport de la Commission chargé de l'inventaire des locaux mis à la disposition des partis politiques par la Ville de Paris

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

210 - QOC 2001-385 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris sur l'avenir du Conservatoire du centre de Paris

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

222 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

67 - 2001, DAC 401 - Subventions à chaque structure organisant une animation dans le cadre de l'opération "Paris Capitale du cinéma art et essai" du 10 au 19 octobre 2001. - Montant total : 1.071.312 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

31 - 2001, DVD 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention relative à l'étude de faisabilité de reconstruction du pont-rail de l'avenue de Flandre (19e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

128 - QOC 2001-413 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant la fermeture des poubelles dans le cadre du plan "Vigipirate"

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

167 - QOC 2001-425 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour assurer la sécurité des piétons, trop touchés par les accidents de circulation

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

96 - III - Questions du groupe communiste.QOC 2001-338 Question de M. José ESPINOSA et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la construction d'une école primaire dans le quartier de Bercy (12e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

180 - QOC 2001-438 Question de M. Eric AZIERE, Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris concernant l'expérimentation de crèches familiales à horaires décalés

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

110 - QOC 2001-313 Question de M. Georges SARRE, Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'état de malpropreté des boulevards de Belleville et de Ménilmontant (11e et 20e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

33 - 2001, DVD 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération européenne cycliste (European cycliste fédération E.C.F.) un contrat pour l'organisation de la conférence "Vélo-City" en 2003 à Paris et adhésion financière de la Ville de Paris à l'association

OCTOBRE 2001
Débat
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77 - QOC 2001-332 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux démarches "Haute qualité environnementale"

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

127 - QOC 2001-412 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative à l'installation de jardinières sur les banquettes de séparation des couloirs de bus

OCTOBRE 2001
Débat
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126 - QOC 2001-411 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur la délivrance de permis de démolir avant consultation de la Commission du Vieux Paris, notamment lorsque la Ville de Paris est propriétaire des bâtiments

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

61 - 2001, DLH 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). - Réalisation d'un programme de construction de 16 logements PLUS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.I.E.M.P

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

205 - QOC 2001-380 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police concernant le nombre d'adjoints de sécurité relevant de la Police urbaine de proximité

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

70 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

73 - Hommage à la mémoire des fonctionnaires de police tués dans l'exercice de leurs fonctions

OCTOBRE 2001
Débat
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