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157 - QOC 2001-327 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les propos tenus par une Conseillère de Paris au cours de la séance du mardi 25 septembre 2001

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

34 - Vœu n° 44 présenté par le groupe "Les Verts" relatif à l'utilisation de bois tropical par la collectivité parisienne

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

179 - QOC 2001-437 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de véhicules mis en fourrière depuis le 1er janvier 2001

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

64 - 2001, DAC 210 - Subvention à la S.A.R.L. "Théâtre international de langue française - TILF" (19e). - Montant : 150.000 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

89 - QOC 2001-356 Question de Mme Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à l'élagage des arbres de la rue de la Chapelle (18e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

211 - QOC 2001-386 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant l'avenir du terrain vague rue de Schomberg (4e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

198 - QOC 2001-373 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris relative aux associations ayant reçu des subventions dans les 4 premiers arrondissements depuis le début de la mandature

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

119 - QOC 2001-404 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant les personnels ayant fait l'objet d'une procédure de licenciement depuis le début de la mandature

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

7 - Dépôt des questions d'actualité

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

152 - QOC 2001-322 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet du transfert de l'unité de soins palliatifs de l'Institut mutualiste Montsouris à l'hôpital Saint-Michel

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

72 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

OCTOBRE 2001
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185 - QOC 2001-419 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Préfet de police concernant le stationnement permanent de véhicules dans le quartier "Montorgueil - Saint-Denis" (2e)

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Débat
Conseil municipal

134 - QOC 2001-298 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet de l'enlèvement des épaves des deux roues, notamment à l'angle du quai Louis-Blériot et de la rue Eugène-Poubelle (16e)

OCTOBRE 2001
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Conseil municipal

194 - QOC 2001-369 Question de M. Laurent DOMINATI, Mme Marie-Chantal BACH et M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris concernant le nombre de collaborateurs affectés à chaque Mairie d'arrondissement

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

212 - QOC 2001-387 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris relative à la reconstruction d'un immeuble, 14-16, rue des Rosiers (4e)

OCTOBRE 2001
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Conseil municipal

193 - QOC 2001-368 Question de M. Laurent DOMINATI, Mme Marie-Chantal BACH et M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris relative au nombre de contractuels, hors échelle lettre, engagés depuis l'élection du nouveau Maire de Paris

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Débat
Conseil municipal

182 - QOC 2001-440 Question de M. Eric AZIERE, Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour remédier à la recrudescence de la prostitution

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

90 - QOC 2001-357 Question de M. Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le prolongement du tramway T2

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2001-355 Question de M. Daniel VAILLANT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet des mesures à prendre pour assurer la propreté dans le quartier de la Chapelle (18e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

191 - QOC 2001-366 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police relative au contrôle des véhicules portant des plaques d'immatriculation étrangère circulant à Paris

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal