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2020 DJS 165 - Bain-douche Rouvet (19e) - Convention de mise à disposition de locaux pour l’utilisation de créneaux autonomes pour un public en situation de grande précarité avec la Fondation de l’Armée du salut.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DLH 129 - Réalisation 197 à 209, rue de Belleville d’un programme de construction de 44 logements sociaux et intermédiaires (33 L.L.I. - 11 P.L.S.) par "CDC Habitat".

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DAJ 6 - Subvention (47.000 euros) au Conseil départemental de l'accès au droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d'accès au droit (18e, 19e et 20e).

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DAC 151 - Subvention (25.000 euros) et convention avec la société à responsabilité limitée "Sauvage Productions" (19e).

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DEVE 55 - Rapport Développement Durable 2019.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Interventions de deux citoyens.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Paris en commun et Communiste et Citoyen relatif aux hôtels meublés 148, rue du Chemin-Vert et 3, rue du Général-Blaise.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à l'Académie du Climat et à la politique de formation et d'insertion des jeunes à la transition écologique. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DU 95 - Prolongation jusqu’au 30 juin 2021 de l’exonération totale de droits de voirie 2020 aux terrasses provisoires installées dans le cadre de la lutte contre l’épidémie et ses effets sur l’économie locale.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DVD 82 - Création de la Commission Supérieure de Contrôle de la Chaleur Urbaine et désignation des représentants.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la participation financière de la Ville pour les illuminations des fêtes de fin d’année.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DASES 241 - DLH - DU - Aide en nature pour la prise à bail des locaux par l’association "Bagagerie Solidaire 14" - Autorisation de dépôt de permis de construire.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au soutien et à la valorisation de la profession de bouquiniste.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

organismes.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes "Indépendants et Progressistes" et MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la situation dans le Haut-Karabakh/Arménie. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

QE 2020-05 Question écrite de M. Emile MEUNIER et des élu-e-s du groupe Écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux éventuelles relations commerciales liant la Ville de Paris aux banques responsables du réchauffement climatique.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

QE 2020-01 Question écrite de M. Jean-Pierre LECOQ à Mme la Maire de Paris relative à l’affichage sauvage.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DAE 243 - Animations de Noël sur la place de l’Hôtel de Ville (4e). - Fixation de la redevance à verser à la Ville de Paris au titre des activités commerciales.

NOVEMBRE 2020
Débat
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roupes Ecologiste de Paris et "Génération.s" relatif aux dispositifs anti-sdf sur l'espace public parisien. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2020
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2020 DASES 187 - Avenants aux conventions pluriannuelles fixant le montant de la subvention exceptionnelle de la Ville de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de jour (CAJ) (109 685 euros).

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal