Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2020 (160)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (160)
Supprimer Document
Débat (160)
160 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif aux habitants de la zone d’aménagement Ccncerté "Python-Duvernois".
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DU 64 - Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2019.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DVD 54 - Fourniture d'électricité au Groupement de Commandes de la Collectivité Parisienne. Contrat transactionnel avec Energie Plüm.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’attribution des subventions par délibérations groupées.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DAE 244 - Subvention (50.000 euros) et signature d’une convention avec l’association "Paris Europlace".
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DASES 247 - Subvention de fonctionnement (7.202.929 euros) au Samu Social de Paris.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiés.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
relatif au protocole d'aide à l'évaluation de la minorité des mineurs non accompagnés.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la digitalisation des commerces en période de confinement. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
QE 2020-03 Question écrite de M. Jean-Pierre LECOQ à Mme la Maire de Paris relative à l’entretien des Sucettes DECAUX.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
QE 2020-04 Question écrite de M. Jean-Pierre LECOQ à Mme la Maire de Paris relative à l’entretien des panneaux directionnels.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DASES 275 - Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par le VIH/hépatites virales/IST - Convention avec l’ARS portant sur le financement des activités 2020.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’installation et l’entretien d’œuvres d’art contemporain dans l’espace public.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DLH 189 - Contrôle des règles d'hygiène de l'habitat. - Convention de prestations de service Ville de Paris / Etat pour 2020.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
-4
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
361.5ko
pdf
2020 DU 85 - Projet Belliard/R.A.TP. - Avis sur étude d'impact du projet immobilier Halte urbaine Belliard (18e).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DASES 235 - Subventions (172.387 euros), convention et avenant avec la Fondation de l’Armée du Salut. Autorisation d’utilisation de l’excédent financier 2019 à Emmaüs Solidarité (actions d’aide alimentaire).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la lutte contre la prolifération des rats.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DAC 37 - Subventions exceptionnelles dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels (5.861.500 euros) et conventions ou avenants à conventions avec 56 structures œuvrant dans le champ de la culture.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris et Mme Béatrice LECOUTURIER relatif aux logements vacants dans les ensembles sociaux parisiens.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8