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2007, DPE 138 - Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). - Montant : 1.800.000 euros.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Observations sur l’ordre du jour.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Examen des questions d’actualité.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 74 - SG 194 - Secteur d’aménagement “Gare des Mines-Fillettes” (18e). - Approbation d’un protocole d’accord avec la Communauté d’agglomération de Plaine Commune sur les principes du projet d’aménagement intercommunal “Gare des Mines / Fillettes” (18e), Saint-Denis et Aubervilliers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit protocole. Voeu de l’Exécutif.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 275 - Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 146 logements étudiants PLS situé 21, rue Pajol et 65, rue Philippe de Girard (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relatif à l’expulsion du “Barbizon”, dans le 13e arrondissement. Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la sécurisation de la rue Damrémont.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mieux se Déplacer à bicyclette”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 45.000 euros.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la condamnation d’une militante féministe iranienne à une peine de prison.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPP 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif annuelle avec l’Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 18.000 euros.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. GALDIN relatif à la rénovation de la basilique Notre-Dame des Victoires (2e).

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal