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2007, DLH 290 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 53, boulevard de Rochechouard (9e).

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vote spécifié.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 188 - Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Orbival, un métro pour la banlieue” et versement de la cotisation 2007.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 199 - ZAC “Clichy Batignolles” (17e). Désignation du concessionnaire. - Approbation du traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre urbaine en vue de l’aménagement du secteur “Clichy Batignolles”. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme. Voeu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 339 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison du Hip Hop” située 1, passage de la Fonderie (11e). - Montant : 6.000 euros.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

III - Question d’actualité posée par le groupe “Paris Libre” à M. le Maire de Paris relative à la création d’un Centre Baudelaire à l’Hôtel de Lauzun.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 268 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLUS situé 43, rue des Orteaux (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. GALDIN relatif à la mise en place d’enrobés dépolluants sur la chaussée parisienne.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “Eau de Paris” une convention de groupement de commandes afin de mutualiser les procédures d’achat pour la réalisation des travaux nécessaires aux opérations préparatoires à l’extension de la nouvelle tranche du tramway T3, sur les réseaux d’eau, les égouts et les galeries d’eau.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPA 285 - Approbation du principe de la réfection de la couverture de l’école polyvalente 10, rue Boursault (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 377 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 26, rue Chaptal (9e).

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 196 - Secteur “Clichy - Batignolles” (17e). Approbation de la modification du PLU après enquête publique. 2007, DU 198 - Secteur “Clichy - Batignolles” (17e). Approbation du dossier de réalisation. - Approbation du programme des équipements publics. Vœux déposés par l’Exécutif. Vœux déposés par le groupe “Les Verts”.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Dépôt de questions d’actualité.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association départementale de Paris de la ligue contre la violence routière. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.500 euros.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 259 - Compte rendu annuel à la collectivité pour l’exercice 2006 de la mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 161 - Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Montant : 1.500 euros.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de concession avec la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement (SAEMES) pour l’entretien du parc de stationnement “Notre Dame” (4e), la construction du parc de stationnement “Cardinet” (17e) et l’exploitation des deux ouvrages pour une durée de 30 ans.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes (suite).

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal